Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).
Date
1539-1735
Cote
8 B 270
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Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...
Producteur :
Cours et juridictions d'ancien régime