3 février 1720-25 avril 1740.
Cote
2 E 8/8
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Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort
- Tabellions seigneuriaux
- Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Jacques Jeantet (1700-18 mars 1746)
- 2 E 8/6*-9* « Protocoles des contrats ». 1703-1746
- 3 février 1720-25 avril 1740.
Producteur :
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.