Lacollonge (Territoire de Belfort, France)

1
Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Cote

22 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
2
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3
19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Cahier de recensement du bétail pour le ravitaillement.

Date

1941-1942

Cote

59 Ed 4 F 1
- Contexte : 59 E dépôt - Lacollonge
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 1 F Population et statistiques
- Cahier de recensement du bétail pour le ravitaillement.
5
1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
10 février 1691-29 mai 1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
Lacollonge

Cote

5 M 270
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Lacollonge
10

181 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 59 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACOLLONGE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
11
Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Pièces diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
Rapports de gardes.

Date

1783-1790

Cote

22 B 32
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Roppe
- Rapports de gardes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
Bureau de bienfaisance : arrêtés de nomination d’un membre.

Date

1913-1936

Cote

59 Ed 1 Q 1
- Contexte : 59 E dépôt - Lacollonge
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralités, secours
- Bureau de bienfaisance : arrêtés de nomination d’un...
14
9 août 1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
16
4 mai 1752-2 mars 1758

Cote

22 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Roppe
- Registres des audiences.
- 4 mai 1752-2 mars 1758
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1909). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1927-1930). Chemins de vidange des coupes (1853-1909). Droits de passage (1872-1939). Concessions diverses, curage de fossés (1885). Dégâts, incendies, chablis (1870-1930). Agents forestiers (1883-1909). Location du droit de chasse (1853-1866). Extraction de graviers (1861-1906). Captage de sources, aqueducs, fossés (1885-1900).

Date

1828-1940

Cote

7 M 726
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Lacollonge.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...
19
18 mars 1743-8 février 1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20
Menoncourt. 1780

Cote

22 B 59
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Menoncourt. 1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Cahier de recensement du bétail pour le ravitaillement.

Date

Cote

Contexte : 59 E dépôt - Lacollonge

1773-1784

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

10 février 1691-29 mai 1691

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Lacollonge

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1870-1900

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Pièces diverses.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Rapports de gardes.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Bureau de bienfaisance : arrêtés de nomination d’un membre.

Date

Cote

Contexte : 59 E dépôt - Lacollonge

9 août 1790

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

4 mai 1752-2 mars 1758

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

18 mars 1743-8 février 1746

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Menoncourt. 1780

Cote