Filtrer les résultats
Multimédias
  • 892
  • 55
Nom de l'inventaire
  • 795
  • 36
  • 23
  • 21
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 947
  • 940
  • 778
  • 778
  • 778
Afficher plus
Période
  • 54
  • 288
  • 798
  • 100
  • 95
Sujets
  • 893
  • 828
  • 797
  • 795
  • 73
Afficher plus
Typologies
  • 44
  • 43
  • 39
  • 20
  • 17
Afficher plus
Collectivités
  • 51
  • 51
  • 36
  • 23
  • 21
Afficher plus
Personnes
  • 23
  • 3
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Cote

    2 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    4 avril 1725-9 août 1729

    Cote

    2 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 4 avril 1725-9 août 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    9 août 1729-15 octobre 1733

    Cote

    2 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 9 août 1729-15 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Cote

    2 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    24 octobre 1746-15 mai 1748

    Cote

    2 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 24 octobre 1746-15 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    23 septembre 1748-18 février 1751

    Cote

    2 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1748-18 février 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    26 juillet 1751-10 avril 1753

    Cote

    2 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 26 juillet 1751-10 avril 1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    15 mai 1753-28 juin 1756

    Cote

    2 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 15 mai 1753-28 juin 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    2 juillet 1756-20 mai 1768

    Cote

    2 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 2 juillet 1756-20 mai 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    8 juin 1768-22 juillet 1768

    Cote

    2 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-22 juillet 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    13 mai 1775-24 juillet 1782

    Cote

    2 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1775-24 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    25 juillet 1782-7 juin 1790

    Cote

    2 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 25 juillet 1782-7 juin 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Registre des rapports de gardes.

    Cote

    2 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registre des rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Cote

    2 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Pièces concernant la nomination des officiers.

    Cote

    2 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la nomination des officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Installations et reconnaissances de bornes.

    Cote

    2 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Installations et reconnaissances de bornes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Dîme.

    Cote

    2 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Pièces concernant la glandée.

    Cote

    2 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la glandée.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église de la seigneurie.

    Cote

    2 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    2 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Inventaires et partages de biens.

    Cote

    2 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Inventaires et partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Enquêtes.

    Cote

    2 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP Sadoc.

    Cote

    2 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1708-1749

    Cote

    2 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1708-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    1750-1759

    Cote

    2 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1750-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    1760-1779

    Cote

    2 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    1780-1790

    Cote

    2 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    Licitations.

    Cote

    2 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Pièces concernant la fabrique.

    Cote

    2 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry (1749-1750), N. Outrage jugé pour vol (1769-1770), procès pour cantonnements dans les bois (1748-1749, 1771-1774).

    Cote

    2 B 31

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Cote

    2 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    janvier 1630-3 septembre 1630

    Cote

    4 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1630-3 septembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    janvier 1679-23 décembre 1679

    Cote

    4 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1679-23 décembre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    janvier 1685-18 décembre 1685

    Cote

    4 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1685-18 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Cote

    4 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    9 septembre 1687-1er mars 1689

    Cote

    4 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 septembre 1687-1er mars 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    8 mars 1689-9 novembre 1689

    Cote

    4 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 8 mars 1689-9 novembre 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    16 novembre 1689-28 février 1690

    Cote

    4 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 16 novembre 1689-28 février 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    7 mars 1690-7 février 1691

    Cote

    4 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 mars 1690-7 février 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime