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  1. Résultat n°1

    29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Cote

    2 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    4 avril 1725-9 août 1729

    Cote

    2 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 4 avril 1725-9 août 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    9 août 1729-15 octobre 1733

    Cote

    2 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 9 août 1729-15 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Cote

    2 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    24 octobre 1746-15 mai 1748

    Cote

    2 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 24 octobre 1746-15 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    23 septembre 1748-18 février 1751

    Cote

    2 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1748-18 février 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    26 juillet 1751-10 avril 1753

    Cote

    2 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 26 juillet 1751-10 avril 1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    15 mai 1753-28 juin 1756

    Cote

    2 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 15 mai 1753-28 juin 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    2 juillet 1756-20 mai 1768

    Cote

    2 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 2 juillet 1756-20 mai 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    8 juin 1768-22 juillet 1768

    Cote

    2 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-22 juillet 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    13 mai 1775-24 juillet 1782

    Cote

    2 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1775-24 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    25 juillet 1782-7 juin 1790

    Cote

    2 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 25 juillet 1782-7 juin 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Registre des rapports de gardes.

    Cote

    2 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registre des rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Cote

    2 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Pièces concernant la nomination des officiers.

    Cote

    2 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la nomination des officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Installations et reconnaissances de bornes.

    Cote

    2 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Installations et reconnaissances de bornes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Dîme.

    Cote

    2 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Pièces concernant la glandée.

    Cote

    2 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la glandée.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église de la seigneurie.

    Cote

    2 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Procès verbaux de travaux sur la prison et l'église...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    2 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Inventaires et partages de biens.

    Cote

    2 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Inventaires et partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Enquêtes.

    Cote

    2 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP Sadoc.

    Cote

    2 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dossiers de procédures concernant FC Pigenot et JP...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1708-1749

    Cote

    2 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1708-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    1750-1759

    Cote

    2 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1750-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    1760-1779

    Cote

    2 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    1780-1790

    Cote

    2 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    Licitations.

    Cote

    2 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Pièces concernant la fabrique.

    Cote

    2 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry (1749-1750), N. Outrage jugé pour vol (1769-1770), procès pour cantonnements dans les bois (1748-1749, 1771-1774).

    Cote

    2 B 31

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitation des biens de C.J. Faivre (1788), de JB Blétry...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Cote

    2 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    janvier 1630-3 septembre 1630

    Cote

    4 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1630-3 septembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    janvier 1679-23 décembre 1679

    Cote

    4 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1679-23 décembre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    janvier 1685-18 décembre 1685

    Cote

    4 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1685-18 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Cote

    4 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    9 septembre 1687-1er mars 1689

    Cote

    4 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 septembre 1687-1er mars 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    8 mars 1689-9 novembre 1689

    Cote

    4 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 8 mars 1689-9 novembre 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    16 novembre 1689-28 février 1690

    Cote

    4 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 16 novembre 1689-28 février 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    7 mars 1690-7 février 1691

    Cote

    4 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 mars 1690-7 février 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    mai 1687-25 juin 1687

    Cote

    4 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • mai 1687-25 juin 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    29 mai 1691-16 juillet 1691

    Cote

    4 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 mai 1691-16 juillet 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    2 septembre 1691-24 octobre 1691

    Cote

    4 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1691-24 octobre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    6 novembre 1691-19 décembre 1691

    Cote

    4 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 6 novembre 1691-19 décembre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    3 juin 1692-9 juillet 1692

    Cote

    4 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 3 juin 1692-9 juillet 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    12 janvier 1693-20 mai 1693

    Cote

    4 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 janvier 1693-20 mai 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    2 juillet 1693-2 septembre 1693

    Cote

    4 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juillet 1693-2 septembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    12 janvier 1694-20 avril 1694

    Cote

    4 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 janvier 1694-20 avril 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    20 avril 1694-20 octobre 1694

    Cote

    4 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 avril 1694-20 octobre 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    20 octobre 1694-22 décembre 1694

    Cote

    4 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 octobre 1694-22 décembre 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    18 janvier 1695-12 avril 1695

    Cote

    4 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 18 janvier 1695-12 avril 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    8 mars 1695-31 mai 1695

    Cote

    4 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 8 mars 1695-31 mai 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    14 juin 1695-20 septembre 1695

    Cote

    4 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 14 juin 1695-20 septembre 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    20 septembre 1695-20 décembre 1695

    Cote

    4 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1695-20 décembre 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    17 janvier 1696-14 mars 1696

    Cote

    4 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 17 janvier 1696-14 mars 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    20 mars 1696 au 5 juin 1696

    Cote

    4 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 mars 1696 au 5 juin 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    13 juin 1696-24 septembre 1696

    Cote

    4 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juin 1696-24 septembre 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    14 janvier 1698-15 avril 1698

    Cote

    4 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 14 janvier 1698-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    15 avril 1698-25 juin 1698

    Cote

    4 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 15 avril 1698-25 juin 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    16 juillet 1698-23 septembre 1698

    Cote

    4 B 31

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 16 juillet 1698-23 septembre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    7 octobre 1698-20 décembre 1698

    Cote

    4 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 octobre 1698-20 décembre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    2 décembre 1698-23 décembre 1698

    Cote

    4 B 33

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 décembre 1698-23 décembre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    13 janvier 1699-18 février 1699

    Cote

    4 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1699-18 février 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    25 février 1699-1er avril 1699

    Cote

    4 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 février 1699-1er avril 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    1er avril 1699-19 mai 1699

    Cote

    4 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er avril 1699-19 mai 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    19 mai 1699-30 juin 1699

    Cote

    4 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 mai 1699-30 juin 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    7 juillet 1699-9 septembre 1699

    Cote

    4 B 38

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 juillet 1699-9 septembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    9 septembre 1699-13 octobre 1699

    Cote

    4 B 39

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 septembre 1699-13 octobre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    20 octobre 1699-25 novembre 1699

    Cote

    4 B 40

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 octobre 1699-25 novembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    25 novembre 1699-22 décembre 1699

    Cote

    4 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1699-22 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    4 janvier 1700-16 mars 1700

    Cote

    4 B 42

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 4 janvier 1700-16 mars 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    18 mars 1700-27 avril 1700

    Cote

    4 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 18 mars 1700-27 avril 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    27 avril 1700-26 mai 1700

    Cote

    4 B 44

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 27 avril 1700-26 mai 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    2 juin 1700-30 juin 1700

    Cote

    4 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juin 1700-30 juin 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    6 juillet 1700-5 octobre 1700

    Cote

    4 B 46

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 6 juillet 1700-5 octobre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    12 octobre 1700-24 décembre 1700

    Cote

    4 B 47

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 octobre 1700-24 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    11 janvier 1701-26 janvier 1701

    Cote

    4 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 11 janvier 1701-26 janvier 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime