Bascule, construction.
Date
1908-1910
Cote
2 O 68/11
-
Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Bascule, construction.
1908-1910
2 O 68/11
1891
6 M 193/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
23 B 43
Cours et juridictions d'ancien régime
Entre le 09 brumaire an IX et le 15 thermidor an IX
1 E 68 D 6
Collection du greffe
4 B 173
Cours et juridictions d'ancien régime
23 B 51
Cours et juridictions d'ancien régime
23 B 179
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 60
Cours et juridictions d'ancien régime
An VIII-1935
7 M 743
1818-1843
68 Ed 1 F 2
23 B 355
Cours et juridictions d'ancien régime
68 Ed 5 E 2
1749-1772
23 B 408
Cours et juridictions d'ancien régime
Entre le 02 prairial an III et le 28 floréal an IV
1 E 68 M 2
Collection du greffe
23 B 176
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 252
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 90
Cours et juridictions d'ancien régime
23 B 333
Cours et juridictions d'ancien régime
23 B 126
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.