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  • 1

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  • 2
    1891

    24 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 193/12

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Meroux
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 3
    1803-1832

    401 medias

    1803-1832

    Date

    1803-1832

    Cote

    1 E 68 NDM 1 - 2

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • MEROUX
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1803-1832

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 4

    21 février-21 mars 1778

    Cote

    23 B 43

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 21 février-21 mars 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5
    1876

    7 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 198/9

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Moval
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 6

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    8-22 août 1778

    Cote

    23 B 51

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 8-22 août 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    5 mars 1768

    Cote

    23 B 179

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 5 mars 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Population de la commune au 18 janvier 1818 au 3 août 1822 ; registre de déclaration d’étrangers désirant se fixer en France (1843).

    Date

    1818-1843

    Cote

    68 Ed 1 F 2

    • Contexte : 68 E dépôt Meroux

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistiques
    • Population de la commune au 18 janvier 1818 au 3 août...