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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    1777

    Cote

    23 B 374

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    1772-1773

    Cote

    23 B 369

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    1781-1783

    Cote

    23 B 377

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1781-1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    1580-1749

    Cote

    23 B 362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1580-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    1767-1769

    Cote

    23 B 367

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    1763-1766

    Cote

    23 B 366

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    1785-1788

    Cote

    23 B 379

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1785-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    1773

    Cote

    23 B 370

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    1775-1776

    Cote

    23 B 372

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1775-1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    1759-1762

    Cote

    23 B 365

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1759-1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    1778-1779

    Cote

    23 B 375

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1778-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    1750-1753

    Cote

    23 B 363

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1750-1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    1754-1758

    Cote

    23 B 364

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1754-1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    1776

    Cote

    23 B 373

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    1783-1785

    Cote

    23 B 378

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1783-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    1774

    Cote

    23 B 371

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    1788-1792

    Cote

    23 B 380

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1788-1792

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    1770-1771

    Cote

    23 B 368

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1770-1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    1779-1780

    Cote

    23 B 376

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1779-1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon perçues par la cure sur des terres de Vézelois et de Meroux.

    Date

    1605

    Cote

    2 G 72

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vézelois.
    • Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  26. Résultat n°26

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    24 avril 1742-11 février 1744

    Cote

    4 B 70

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 avril 1742-11 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    1er février 1701-19 avril 1701

    Cote

    4 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er février 1701-19 avril 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    21 mars 1702-31 mai 1702

    Cote

    4 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 21 mars 1702-31 mai 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    1er mars 1735-26 mars 1737

    Cote

    4 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er mars 1735-26 mars 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime