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  1. Résultat n°1

    1580-1749

    Date

    1580-1749

    Cote

    23 B 362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1580-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon perçues par la cure sur des terres de Vézelois et de Meroux.

    Date

    1605

    Cote

    2 G 72

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vézelois.
    • Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon…

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  6. Résultat n°6

    janvier 1630-3 septembre 1630

    Date

    1630

    Cote

    4 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1630-3 septembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Date

    1645-1703

    Cote

    29 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8
    Baptêmes 1647-1684, mariages 1648-1684, sépultures 1659-1684

    74 medias

    Baptêmes 1647-1684, mariages 1648-1684, sépultures 1659-1684

    Date

    1647-1684

    Cote

    11 Ed GG 1

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BERMONT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1647-1684, mariages 1648-1684, sépultures…

    Producteur :

    Communes

  9. Résultat n°9

    23 janvier 1649-16 décembre 1649

    Date

    1649

    Cote

    4 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 janvier 1649-16 décembre 1649

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    1er novembre 1654-3 août 1655

    Date

    1654-1655

    Cote

    4 B 100

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 1er novembre 1654-3 août 1655

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    19 octobre 1656-18 septembre 1657

    Date

    1656-1657

    Cote

    4 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 19 octobre 1656-18 septembre 1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    mars 1656-12 octobre 1656

    Date

    1656

    Cote

    4 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • mars 1656-12 octobre 1656

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    octobre 1657-12 juin 1659

    Date

    1657-1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de…
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    23 octobre 1657-6 mars 1658

    Date

    1657-1658

    Cote

    4 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 23 octobre 1657-6 mars 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    juillet 1658-6 mars 1659

    Date

    1658-1659

    Cote

    4 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de…
    • juillet 1658-6 mars 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    13 mars 1658-17 février 1658

    Date

    1658

    Cote

    4 B 114

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 13 mars 1658-17 février 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    22 avril 1660-19 avril 1668

    Date

    1660-1668

    Cote

    4 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 22 avril 1660-19 avril 1668

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    18 janvier 1661-17 janvier 1662

    Date

    1661-1662

    Cote

    4 B 115

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 18 janvier 1661-17 janvier 1662

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    17 janvier 1663-18 décembre 1663

    Date

    1663

    Cote

    4 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1663-18 décembre 1663

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    8 janvier 1664-28 décembre 1664

    Date

    1664

    Cote

    4 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 8 janvier 1664-28 décembre 1664

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime