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127 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Altmünsterol, Montreux-Vieux, bannhofstrasse.

    Date

    dimanche 11 octobre 1914

    Cote

    83 Fi 14

    • Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe

    • Altmünsterol, Montreux-Vieux, bannhofstrasse.

    Producteur :

    Françoise Latruffe.

  2. Résultat n°2
    Montreux-Vieux, une rue du village.

    1 media

    Montreux-Vieux, une rue du village.

    Cote

    7 Fi 376

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Haut-Rhin
    • Montreux-Vieux
    • Montreux-Vieux, une rue du village.
  3. Résultat n°3
    Montreux-Vieux, l'ancienne frontière.

    1 media

    Montreux-Vieux, l'ancienne frontière.

    Cote

    7 Fi 375

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Haut-Rhin
    • Montreux-Vieux
    • Montreux-Vieux, l'ancienne frontière.
  4. Résultat n°4

    1749-1759

    Cote

    15 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1749-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    1740-1748

    Cote

    15 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1740-1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    1733-1739

    Cote

    15 B 122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1733-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    1727-1732

    Cote

    15 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1727-1732

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    1714-1726

    Cote

    15 B 120

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1714-1726

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    1700-1713

    Cote

    15 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1700-1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    1670-1699

    Cote

    15 B 118

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaires et partages.
    • 1670-1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Comptes de tutelles.

    Date

    1761-1787

    Cote

    15 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Comptes de fabriques de Montreux-Vieux.

    Date

    1742-1786

    Cote

    15 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes de fabriques de Montreux-Vieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Montreux Vieux (1724-1788), Valdieu (1763-1787)

    Cote

    15 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes des communautés.
    • Montreux Vieux (1724-1788), Valdieu (1763-1787)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Montreux-Jeune. 1724-1788

    Cote

    15 B 115

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes des communautés.
    • Montreux-Jeune. 1724-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Foussemagne (1761-1788), Frais (1723-1788)

    Cote

    15 B 114

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes des communautés.
    • Foussemagne (1761-1788), Frais (1723-1788)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Bretagne. 1714-1788

    Cote

    15 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Comptes des communautés.
    • Bretagne. 1714-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Inventaire des archives du greffe.

    Date

    1750

    Cote

    15 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Inventaire des archives du greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Pièces diverses.

    Date

    1631-1785

    Cote

    15 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Nominations et réceptions d'officiers.

    Date

    1740-1751

    Cote

    15 B 110

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Nominations et réceptions d'officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Dépôts au greffe.

    Date

    1743-1758

    Cote

    15 B 109

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Dépôts au greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux de visite des églises.

    Date

    1750

    Cote

    15 B 107

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Procès-verbaux de visite des églises.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    1751-1759

    Cote

    15 B 106

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1751-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    1739-1750

    Cote

    15 B 105

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1739-1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Renonciations à successions.

    Date

    1744

    Cote

    15 B 104

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Renonciations à successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    Saisies, adjudications.

    Date

    1724-1785

    Cote

    15 B 103

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Saisies, adjudications.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Cautionnements.

    Date

    1746-1757

    Cote

    15 B 102

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Cautionnements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux de comptes.

    Date

    1726-1757

    Cote

    15 B 101

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Procès-verbaux de comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    Réparations d'honneur.

    Date

    1743-1754

    Cote

    15 B 100

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Réparations d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    Actes de voyage.

    Date

    1741-1758

    Cote

    15 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Actes de voyage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Conclusions du procureur fiscal.

    Date

    1777-1786

    Cote

    15 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Conclusions du procureur fiscal.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    Rapports de chirurgiens.

    Date

    1777

    Cote

    15 B 97

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Rapports de chirurgiens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    Procès-verbal de levée de cadavres.

    Date

    1777

    Cote

    15 B 96

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Procès-verbal de levée de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    Nominations et rapports d'experts.

    Date

    1736-1763

    Cote

    15 B 95

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Nominations et rapports d'experts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    Informations de vie, moeurs, âges et religion.

    Date

    1742-1754

    Cote

    15 B 94

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Informations de vie, moeurs, âges et religion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    Descentes en vue de lieux.

    Date

    1743-1746

    Cote

    15 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Descentes en vue de lieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Enquêtes.

    Date

    1730-1790

    Cote

    15 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    Causes et moyens d'opposition.

    Date

    1749-1788

    Cote

    15 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Causes et moyens d'opposition.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    Interrogatoires.

    Date

    1777-1785

    Cote

    15 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Interrogatoires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Informations.

    Date

    1741-1785

    Cote

    15 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Informations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    Assignations.

    Date

    1777-1785

    Cote

    15 B 88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Assignations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    Rapports des officiers de la seigneurie.

    Date

    1740-1758

    Cote

    15 B 87

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Rapports des officiers de la seigneurie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    Requêtes.

    Date

    1715-1785

    Cote

    15 B 86

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    8 février 1782-21 décembre 1787

    Cote

    15 B 85

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registre des oppositions.
    • 8 février 1782-21 décembre 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    16 janvier 1764-7 février 1782

    Cote

    15 B 84

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registre des oppositions.
    • 16 janvier 1764-7 février 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    7 octobre 1775-24 mars 1790

    Cote

    15 B 83

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des procédures criminelles.
    • 7 octobre 1775-24 mars 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    22 octobre 1766-23 juin 1768

    Cote

    15 B 82

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des procédures criminelles.
    • 22 octobre 1766-23 juin 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    10 juin 1757-18 septembre1762

    Cote

    15 B 81

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des procédures criminelles.
    • 10 juin 1757-18 septembre1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    17 juin 1739-19 septembre1755

    Cote

    15 B 80

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des procédures criminelles.
    • 17 juin 1739-19 septembre1755

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    du 26 juillet 1774 au 29 septembre1777

    Cote

    15 B 79

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des enquêtes.
    • du 26 juillet 1774 au 29 septembre1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    du 10 mars 1773 au 11 janvier 1781

    Cote

    15 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des enquêtes.
    • du 10 mars 1773 au 11 janvier 1781

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    du 29 octobre 1770 au 3 avril 1772

    Cote

    15 B 77

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des enquêtes.
    • du 29 octobre 1770 au 3 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    du 29 février 1752 au 15 février 1765

    Cote

    15 B 76

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des enquêtes.
    • du 29 février 1752 au 15 février 1765

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    du 27 novembre 1748 au 29 février 1752

    Cote

    15 B 75

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des enquêtes.
    • du 27 novembre 1748 au 29 février 1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    du 29 avril 1744 au 29 janvier 1748

    Cote

    15 B 74

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des enquêtes.
    • du 29 avril 1744 au 29 janvier 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    du 19 décembre 1738 au 14 février 1744

    Cote

    15 B 73

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des enquêtes.
    • du 19 décembre 1738 au 14 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Audiences tenues par le bailli de Foussemagne sur arrêt du conseil souverain.

    Date

    1761-1775

    Cote

    15 B 72

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Audiences tenues par le bailli de Foussemagne sur arrêt...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    12 janvier 1693-12 février 1693

    Cote

    15 B 71

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Extraits d'audiences.
    • 12 janvier 1693-12 février 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    26 août 1677-12 janvier 1678

    Cote

    15 B 70

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Extraits d'audiences.
    • 26 août 1677-12 janvier 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    24 mars 1790-23 juillet 1790

    Cote

    15 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 24 mars 1790-23 juillet 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    4 juin 1788-24 février 1790

    Cote

    15 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 4 juin 1788-24 février 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    10 septembre1786-9 avril 1788

    Cote

    15 B 67

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 10 septembre1786-9 avril 1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    22 janvier 1784-23 août 1786

    Cote

    15 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 22 janvier 1784-23 août 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    2 mars 1782-24 décembre 1783

    Cote

    15 B 65

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 2 mars 1782-24 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    27 octobre 1779-27 février 1782

    Cote

    15 B 64

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 27 octobre 1779-27 février 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    12 juillet 1775-6 octobre 1777

    Cote

    15 B 63

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 12 juillet 1775-6 octobre 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    22 février 1773-17 juin 1775

    Cote

    15 B 62

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 22 février 1773-17 juin 1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    10 octobre 1769-29 janvier 1773

    Cote

    15 B 61

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 10 octobre 1769-29 janvier 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    17 juillet 1766-31 août 1769

    Cote

    15 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 17 juillet 1766-31 août 1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    13 avril 1764-11 juin 1766

    Cote

    15 B 59

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 13 avril 1764-11 juin 1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    29 octobre 1762-9 mars 1764

    Cote

    15 B 58

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 29 octobre 1762-9 mars 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    3 avril 1761-7 septembre1762

    Cote

    15 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 3 avril 1761-7 septembre1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    23 juin 1759-31 janvier 1761

    Cote

    15 B 56

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 23 juin 1759-31 janvier 1761

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    17 décembre 1756-5 avril 1759

    Cote

    15 B 55

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 17 décembre 1756-5 avril 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    6 juillet 1754-17 décembre 1756

    Cote

    15 B 54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 6 juillet 1754-17 décembre 1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    13 décembre 1751-8 mai 1754

    Cote

    15 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 13 décembre 1751-8 mai 1754

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    13 octobre 1750-7 septembre1751

    Cote

    15 B 52

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 13 octobre 1750-7 septembre1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    18 juin 1749-9 septembre1750

    Cote

    15 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 18 juin 1749-9 septembre1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    29 janvier 1748-18 juin 1749

    Cote

    15 B 50

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 29 janvier 1748-18 juin 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    9 juillet 1746-13 décembre 1747

    Cote

    15 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 9 juillet 1746-13 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    2 juin 1745-18 juin 1746

    Cote

    15 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 2 juin 1745-18 juin 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime