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682 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des audiences tenues à Grandvillars.

    Date

    1684

    Cote

    12 B 87

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registre des audiences tenues à Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    7 février 1634

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 7 février 1634

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    31 mai-3 novembre 1634

    Cote

    17 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 31 mai-3 novembre 1634

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    8 août 1645-21 juillet 1647

    Cote

    17 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 août 1645-21 juillet 1647

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    6 avril-15 septembre1650

    Cote

    17 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 6 avril-15 septembre1650

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    23 septembre1650-15 décembre 1651

    Cote

    17 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 septembre1650-15 décembre 1651

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    14 mai-24 septembre1652

    Cote

    17 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 14 mai-24 septembre1652

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    19 septembre-7 décembre 1656

    Cote

    17 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 19 septembre-7 décembre 1656

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    13 novembre-21 novembre 1656

    Cote

    17 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 novembre-21 novembre 1656

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    16 janvier au 27 novembre 1657

    Cote

    17 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 16 janvier au 27 novembre 1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    29 janvier-3 décembre 1658

    Cote

    17 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 29 janvier-3 décembre 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    28 janvier-10 novembre 1659

    Cote

    17 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 28 janvier-10 novembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    27 janvier-23 novembre 1660

    Cote

    17 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier-23 novembre 1660

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    31 janvier-20 octobre 1660

    Cote

    17 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 31 janvier-20 octobre 1660

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    février-6 décembre 1661

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • février-6 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    17 janvier-28 novembre 1662

    Cote

    17 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 17 janvier-28 novembre 1662

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    3 janvier-5 novembre 1663

    Cote

    17 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 3 janvier-5 novembre 1663

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    4 janvier-9 décembre 1664

    Cote

    17 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 janvier-9 décembre 1664

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    13 janvier 1665-16 février 1666

    Cote

    17 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 janvier 1665-16 février 1666

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime