352 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1876

    7 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 198/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Moval
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Date

    1733-1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Date

    1715-1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    1773-1784

    Date

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Date

    1783-1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    10 février 1691-29 mai 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Date

    1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    9 août 1790

    Date

    1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Date

    1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Date

    1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    18 mars 1743-8 février 1746

    Date

    1743-1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Date

    1704-1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Date

    1712-1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    janvier 1680-décembre 1680

    Date

    1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1920). Eglise : réparations, entretien, construction d'un mur de soutènement (1834-1937) ; cloches (1839-1928). Presbytère : reconstruction (1846) ; réparations, entretien, location (1842-1938). Cimetière : construction (1908-1910), réparations, entretien du mur de clôture (1832-1939) ; concessions (1911-1928).

    Date

    1832-1938

    Cote

    1 O 37

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 73 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • MOVAL
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  18. Résultat n°18

    octobre 1657-12 juin 1659

    Date

    1657-1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929) ; réunions, contestation, autorisation de réunion, rattachement de Moval à Meroux (an IX-1907). Elections, révision des listes, plainte du maire (1883-1888). Archives, reliure, abonnement à diverses revues, classement (1890-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1872-1931).

    Date

    An IX-1931

    Cote

    2 O 73/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    •  MOVAL
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil...
  20. Résultat n°20

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier. Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1938). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1871-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1872-1931). Elagage, menus produits (1882). Chemins de vidange des coupes (1883). Concessions diverses (1850-1851). Droits de passage (1856-1884). Dégâts, incendies, chablis (1875-1934). Agents forestiers (1876, 1909). Location du droit de chasse (1841-1937). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1850-1851).

    Date

    1828-1920

    Cote

    7 M 748

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Moval.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier....
  21. Résultat n°21

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Date

    1762-1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Pièces de procédures.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    4 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Date

    1785-1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26
    1921

    6 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 198/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Moval
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Date

    1782-1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    1701-1739

    Date

    1701-1739

    Cote

    4 B 216

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1701-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Date

    1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    1er septembre 1758-23 avril 1763

    Date

    1758-1763

    Cote

    4 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 1er septembre 1758-23 avril 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

    Date

    1680-1685

    Cote

    4 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    1786-1790

    Date

    1786-1790

    Cote

    4 B 209

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34
    1851

    8 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 198/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Moval
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35

    Procès verbaux de visites de la prison.

    Date

    1738-1740

    Cote

    4 B 198

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès verbaux de visites de la prison.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36
    Moval : minute et mise au net.

    2 medias

    Moval : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 110

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Moval : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Date

    1673

    Cote

    4 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    1781-1785

    Date

    1781-1785

    Cote

    4 B 222

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1781-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    4 B 160

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    23 septembre 1783-6 mars 1786

    Date

    1783-1786

    Cote

    4 B 185

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 23 septembre 1783-6 mars 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    24 avril 1742-11 février 1744

    Date

    1742-1744

    Cote

    4 B 70

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 avril 1742-11 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    1er février 1701-19 avril 1701

    Date

    1701

    Cote

    4 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er février 1701-19 avril 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1846-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1826-1938). Elagage, menus produits (1880-1930). Chemins de vidange des coupes (1854). Construction à distance prohibée (1875). Dégâts, incendies, chablis (1867-1933). Agents forestiers (1861-1909). Location du droit de chasse (1842-1937). Captage de sources, irrigation (1860-1921).

    Date

    1818-1940

    Cote

    7 M 750

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Moval.
    • Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939)....
  45. Résultat n°45

    21 mars 1702-31 mai 1702

    Date

    1702

    Cote

    4 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 21 mars 1702-31 mai 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46
    1866

    7 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 198/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Moval
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47

    3 février 1671-22 décembre 1671

    Date

    1671

    Cote

    4 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 3 février 1671-22 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    1er mars 1735-26 mars 1737

    Date

    1735-1737

    Cote

    4 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er mars 1735-26 mars 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    1769-1775

    Date

    1769-1775

    Cote

    4 B 207

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1769-1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 73 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • MOVAL
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  51. Résultat n°51
    1793-1882

    37 medias

    1793-1882

    Date

    1793 - 1882

    Cote

    1 E 73 TD 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • MOVAL
    • TABLES DECENNALES 1793-1992
    • 1793-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  52. Résultat n°52

    14 janvier 1687-29 mars 1687

    Date

    1687

    Cote

    4 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 14 janvier 1687-29 mars 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    31 mai 1724-13 décembre 1728

    Date

    1724-1728

    Cote

    4 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 31 mai 1724-13 décembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    1760-1779

    Date

    1760-1779

    Cote

    4 B 226

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Elections de tutelles et curatelles.
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Date

    1777

    Cote

    4 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux de défrichement.

    Date

    1784, 1787

    Cote

    4 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de défrichement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Dîme.

    Date

    1788-1790

    Cote

    4 B 196

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    29 mai 1691-16 juillet 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 mai 1691-16 juillet 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Comptes de successions.

    Date

    1702-1785

    Cote

    4 B 235

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Comptes de successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Date

    1683

    Cote

    4 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    1760-1790

    Date

    1760-1790

    Cote

    4 B 233

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Inventaires et partages de biens.
    • 1760-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    juillet 1693-8 juillet 1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    4 B 157

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • juillet 1693-8 juillet 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    23 octobre 1657-6 mars 1658

    Date

    1657-1658

    Cote

    4 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 23 octobre 1657-6 mars 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64
    1841

    10 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 198/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Moval
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  65. Résultat n°65

    7 janvier 1729-10 juillet 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    4 B 171

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 7 janvier 1729-10 juillet 1731

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Pièces concernant la bourgeoisie.

    Date

    1734-1790

    Cote

    4 B 202

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces concernant la bourgeoisie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 73 TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • MOVAL
    • TABLES DECENNALES 1793-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  68. Résultat n°68
    MARIAGES 1794-1803

    11 medias

    MARIAGES 1794-1803

    Date

    1794-1803

    Cote

    1 E 73 M 1 - 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • MOVAL
    • MARIAGES 1794-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  69. Résultat n°69
    1963-1972 (communes de F à V)

    323 medias

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  70. Résultat n°70

    25 mai 1781-30 août 1783

    Date

    1781-1783

    Cote

    4 B 184

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 25 mai 1781-30 août 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    1785-1789

    Date

    1785-1789

    Cote

    4 B 253

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1785-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Ordres de successions.

    Date

    1750-1785

    Cote

    4 B 234

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Ordres de successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    1771-1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    4 B 251

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1771-1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    2 juin 1700-30 juin 1700

    Date

    1700

    Cote

    4 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juin 1700-30 juin 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    22 avril 1660-19 avril 1668

    Date

    1660-1668

    Cote

    4 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 22 avril 1660-19 avril 1668

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    14 janvier 1698-2 décembre 1698

    Date

    1698

    Cote

    4 B 161

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 14 janvier 1698-2 décembre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    12 avril 1774-7 novembre 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    4 B 84

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 avril 1774-7 novembre 1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Mutations de biens.

    Date

    1711-1790

    Cote

    4 B 237

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

    Date

    1776

    Cote

    4 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    1816-1890.

    Date

    1816-1890

    Cote

    73 Ed 2 E 1

    • Contexte : 73 E dépôt - Moval
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1816-1890.