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Résultats de la recherche

  • 1
    1836

    18 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 201/1

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Perouse
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 2

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6
  • 7

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Pérouse. Comptes de la fabrique.

    Date

    1750-1810

    Cote

    2 G 50

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - FONDS DES FABRIQUES D'EGLISES
    • Pérouse. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  • 10

    Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            

    Date

    1910-1934

    Cote

    2 O 76/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Travaux et transports
    • Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier,...
  • 11

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime