1836
Date
1836
Cote
6 M 201/1
-
Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Perouse
- 1836
Producteur :
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1836
6 M 201/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
4 B 173
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 60
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 252
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 90
Cours et juridictions d'ancien régime
An XI-1935
2 O 76/3
4 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 139
Cours et juridictions d'ancien régime
1750-1810
2 G 50
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1910-1934
2 O 76/21
1872
76 Ed 1 G 1
4 B 188
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 152
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 18
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 175
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 57
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 68
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 178
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 144
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 98
Cours et juridictions d'ancien régime
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