Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)

1
Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Pièces diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
2
Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936). Bouilleurs de cru, désignation de locaux (1922-1938). Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont : plainte pour travaux effectués (1940).

Date

1922-1940

Cote

2 O 78/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETITEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936)....
3

10 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 203/15
- Contexte : Listes nominatives de recensement de population
- Petitefontaine
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
4

31 medias
MARIAGES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 78, M. 1 - 7
- Contexte : ETAT CIVIL
- PETITEFONTAINE
- MARIAGES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
5
Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

Cote

1 O 35
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
- Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
- Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...
Producteur :

Préfecture.
6

219 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 78, N.D.M.4
- Contexte : ETAT CIVIL
- PETITEFONTAINE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
7

7 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 203/20
- Contexte : Listes nominatives de recensement de population
- Petitefontaine
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
8
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1881). Procès, plaintes contre le maire (1833-1878). Fonctionnement du service, frais de bureau, fournitures, destination de la coupe (1850-1937).

Date

1833-1938

Cote

2 O 78/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETITEFONTAINE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938)....
9
Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939). Subventions (1924-1939). Crédits supplémentaires (1860-1939). Comptabilité diverse (1826-1937).

Date

1834-1939

Cote

2 O 78/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETITEFONTAINE
- Finances communales
- Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939)....
10
Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de l’école, chauffage, mobilier (1850-1936). Bibliothèque, achat de livres (1875). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1940). Fête patronale (1829-1932).

Date

1850-1940

Cote

2 O 78/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETITEFONTAINE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de...

Résultats de la recherche

Pièces diverses.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936). Bouilleurs de cru, désignation de locaux (1922-1938). Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont : plainte pour travaux effectués (1940).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1906

Date

Cote

Contexte : Listes nominatives de recensement de population

Producteur :

MARIAGES 1793-1803

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

1870-1900

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

1936

Date

Cote

Contexte : Listes nominatives de recensement de population

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939). Subventions (1924-1939). Crédits supplémentaires (1860-1939). Comptabilité diverse (1826-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de l’école, chauffage, mobilier (1850-1936). Bibliothèque, achat de livres (1875). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1940). Fête patronale (1829-1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...