Décès, 1765-1793.
Date
1765-1793
Cote
80 Ed GG 14
-
Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Décès, 1765-1793.
1765-1793
80 Ed GG 14
22 B 57
Cours et juridictions d'ancien régime
1785-1810
2 G 52
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1763-1773
25 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
1783-1790
22 B 32
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 59
Cours et juridictions d'ancien régime
1891
6 M 205/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
22 B 26
Cours et juridictions d'ancien régime
1986
1 E 80 NDM 15
Collection du greffe
1793-1882
1 E 80 TD 1 - 11
Collection du greffe
1983
1 E 80 NDM 12
Collection du greffe
1924
80 Ed 1 M 1
1886
6 M 205/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1898-1917
80 Ed 1 D 3
1749-1767
80 Ed GG 5
1863-1872
1 E - TC FONTAINE 1
Collection du greffe
1935-1967
80 Ed 5 E 1
1993-2002
1 E 80 TD 14
Collection du greffe
1841
6 M 205/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
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