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  1. Résultat n°1

    Partie comtale de la paroisse : reconnaissances de sujets de la duchesse de Mazarin [Denney, Lacollonge, Menoncourt] : minutes notariales.

    Date

    1779

    Cote

    3 E 564

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Partie comtale de la paroisse : reconnaissances de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Le procureur fiscal contre Clavé et consorts de Denney pour chasse dans les finages de Lagrange, Béthonvilliers et Angeot : assignation, sentence, rapport de garde, enquête.

    Date

    1742-1743

    Cote

    3 E 562

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Le procureur fiscal contre Clavé et consorts de Denney...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Extrait du terrier général du comté de Belfort sur Denney (1742, copie de 1749).

    Date

    1742

    Cote

    3 E 561

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Extrait du terrier général du comté de Belfort sur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Droit d’usage de bois, le duc de Mazarin contre les communautés de Roppe, Denney et Vétrigne pour contestation de droits d’usage de bois : assignations, extraits de sentences.

    Date

    1735-1755

    Cote

    3 E 558

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Droit d’usage de bois, le duc de Mazarin contre les...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Château de Roppe, M. de Reinach contre les héritiers de Jean Peyer et Henry Anthès, fermiers de la seigneurie de Roppe pour réparations à faire au château de Roppe : procès-verbaux de visites (1702, 1719), assignations, mémoire des frais des réparations (1721) [Noblat bailli de Roppe].

    Date

    1702-1721

    Cote

    3 E 556

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Château de Roppe, M. de Reinach contre les héritiers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Droits de justice, contestation de droits de justice entre le duc de Mazarin et M de Reinach, seigneur de Roppe : mémoire sur le fonctionnement de la justice (1721), mémoires (1721-1729), extraits de pièces de justice depuis 1670 (copies de 1728), titres sur la justice dans la paroisse de Phaffans (1649-1650).

    Date

    1649-1729

    Cote

    3 E 554

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Droits de justice, contestation de droits de justice...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Copie de donation à Lacollonge.

    Date

    1644

    Cote

    3 E 553

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Copie de donation à Lacollonge.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Affaire de justice, Roppach et Reinach. Seigneurie de Roppe. Héritiers Nicolas Maistre de Denney [titres en allemand].

    Date

    1616

    Cote

    3 E 552

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Affaire de justice, Roppach et Reinach. Seigneurie...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Requête au baron de Montgoye gouverneur de Belfort, de Nicolas Maistre de Denney au sujet de limites avec le seigneur de Reinach.

    Date

    1602

    Cote

    3 E 550

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Requête au baron de Montgoye gouverneur de Belfort,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Limites entre Offemont et Denney : requête de la communauté d’Offemont contre celle de Roppe, Denney, Vétrigne (s.d., [XVIesiècle]), reconnaissance à Offemont (1684), enquête (1584), pièce touchant les droits de paturage entre Offemont et Roppe [allemand] (1585).

    Date

    1585-1684

    Cote

    3 E 548

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Limites entre Offemont et Denney : requête de la communauté...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans (allemand, parchemin, 1340, copie s.d. [XVI-XVIIesiècles]), extrait (1697), mémoire sur les droits de la seigneurie de Rougemont en la paroisse de Phaffans (s.d., [XVIIesiècle]), copie des droits et privilèges (1505, [copie XVIIIe siècle]).

    Date

    1340-1697

    Cote

    3 E 546

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin