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  1. Résultat n°1

    Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

    Date

    1539-1735

    Cote

    8 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Seigneurie de Delle : gestion.

    Date

    1600, 1688-1789

    Cote

    8 B 245

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : gestion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Candidature de Gaspard Charrenton, alias Scherton, vicaire à Réchésy, à la chapellenie des Trois-Rois audit lieu ; terrier (1764-1789).

    Date

    1606-1789

    Cote

    2 G 53

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Réchésy.
    • Candidature de Gaspard Charrenton, alias Scherton,…

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  4. Résultat n°4

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Cote vacante

    Cote

    81 Ed 1 G 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,…
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Cote vacante
  6. Résultat n°6
    Baptêmes 1611-1652

    55 medias

    Baptêmes 1611-1652

    Date

    1611-1652

    Cote

    81 Ed GG 1

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • RECHESY
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1611-1652

    Producteur :

    Communes

  7. Résultat n°7

    Rentes foncières : listes nominatives.

    Date

    1816, 1818

    Cote

    81 Ed 2 L 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Rentes foncières : listes nominatives.
  8. Résultat n°8

    Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant sur le chemin d’intérêt commun n° 41 (1854), liste des familles indigentes à admettre aux secours permanents (1868).

    Date

    1854, 1868

    Cote

    81 Ed 2 Q 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 2 Q Œuvres charitables
    • Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant…
  9. Résultat n°9

    Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865), affiche de réglementation des débits de boissons (an XIII).

    Date

    An XIII, 1865

    Cote

    81 Ed 1 J 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865),…
  10. Résultat n°10

    Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres pour payer ses impôts et réparer ses dommages.

    Date

    1611

    Cote

    81 Ed CC 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres…
  11. Résultat n°11

    Terrain communal : anticipation par un particulier (1834), concession d’un terrain à un pauvre (1806).

    Date

    1806, 1834

    Cote

    81 Ed 1 N 4

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Terrain communal : anticipation par un particulier…
  12. Résultat n°12

    Historique de la paroisse : liste des curés avec les principaux noms des habitants apparaissant dans les registres paroissiaux entre 1612 et 1850.

    Date

    s.d.

    Cote

    81 Ed 1 P 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 1 P  Généralités, police des cultes
    • Historique de la paroisse : liste des curés avec les…
  13. Résultat n°13

    Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La Vendeline » (1910), pétition du maire contre la plantation d’arbres au bord du ruisseau (an X).

    Date

    An X, 1910

    Cote

    81 Ed 6 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La…
  14. Résultat n°14

    Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction, entretien des voies.

    Date

    1909, 1913

    Cote

    81 Ed 2 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Travaux publics
    • Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction,…
  15. Résultat n°15

    Tableaux de consommation des produits agricoles en fonctions des ressources dans la commune.

    Date

    [1817], 1837

    Cote

    81 Ed 3 F 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,…
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Tableaux de consommation des produits agricoles en…
  16. Résultat n°16

    lections communales : instructions, correspondance, listes électorales, procès-verbaux d’élection des conseillers, maires et adjoints.

    Date

    An IX-1878

    Cote

    81 Ed 1 K 9E

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • lections communales : instructions, correspondance,…
  17. Résultat n°17

    Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse : commune de Réchésy et Beurnevesain et Lugnez.

    Date

    1843 

    Cote

    81 Ed 1 G 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,…
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse :…
  18. Résultat n°18

    Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture, correspondance.

    Date

    1822, 1834

    Cote

    81 Ed 2 L 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture,…
  19. Résultat n°19

    An V-1830. 1831-1881.

    Cote

    81 Ed 1 L 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de…
    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs…
    • An V-1830. 1831-1881.
  20. Résultat n°20

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Delle.

    Date

    s.d.

    Cote

    81 Ed 1 G 13

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,…
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et…
  21. Résultat n°21

    Marine royale : procès-verbal de martelage des bois et bois de rebut.

    Date

    1822, 1824

    Cote

    81 Ed 2 N 9

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Marine royale : procès-verbal de martelage des bois…
  22. Résultat n°22

    Autorisation d’extraction des pierres.

    Date

    1837, 1844

    Cote

    81 Ed 5 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 5 O Mines et carrières
    • Autorisation d’extraction des pierres.
  23. Résultat n°23

    Registre des baptêmes.

    Date

    1612-1652

    Cote

    81 Ed GG 1*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes.
  24. Résultat n°24

    Description et renouvellement des terres sises à Réchésy appartenant à Nicolas de Montreux, curé de Perouse, à Thomas Hendel, à Daniel Oeuvray de Montbéliard et à Daniel Girard.

    Date

    1618

    Cote

    81 Ed CC 5

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Description et renouvellement des terres sises à Réchésy…
  25. Résultat n°25

    Titres sur les novalles.

    Date

    1625-XVIIe siècle

    Cote

    8 B 249

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Titres sur les novalles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    9 avril 1630-3 décembre 1630

    Date

    1630

    Cote

    8 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 9 avril 1630-3 décembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    cote vacante

    Cote

    8 B 62

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • cote vacante

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    11 février 1650-9 août 1650

    Date

    1650

    Cote

    8 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 11 février 1650-9 août 1650

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    Registre des sentences et appointements.

    Date

    1650-1659

    Cote

    8 B 168

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des sentences et appointements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Défenses seigneuriales faites aux habitants.

    Date

    1650

    Cote

    81 Ed AA 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA Actes constitutifs et politiques de la commune,…
    • Défenses seigneuriales faites aux habitants.
  31. Résultat n°31

    10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Date

    1651-1653

    Cote

    8 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    21 juillet 1655-9 septembre1657

    Date

    1655-1657

    Cote

    8 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 21 juillet 1655-9 septembre1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33
    Baptêmes 1656-1728, mariages 1661-1728, sépultures 1680-1728

    2 lots 133 medias

    Baptêmes 1656-1728, mariages 1661-1728, sépultures 1680-1728

    Date

    1656-1728

    Cote

    81 Ed GG 2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • RECHESY
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1656-1728, mariages 1661-1728, sépultures…

    Producteur :

    Communes

  34. Résultat n°34

    Baptêmes 1656-1728, Mariages 1661-1728, Sépultures 1660-1728, Confirmations 1709-1740.

    Date

    1656-1740

    Cote

    81 Ed GG 2*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes 1656-1728, Mariages 1661-1728, Sépultures…
  35. Résultat n°35

    9 janvier 1657-23 octobre 1657

    Date

    1657

    Cote

    8 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 9 janvier 1657-23 octobre 1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Registres des lièves.

    Date

    1658-1736

    Cote

    8 B 214

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des lièves.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    22 janvier 1658-19 décembre 1658

    Date

    1658

    Cote

    8 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 janvier 1658-19 décembre 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    Cession de terrains entre particuliers. 

    Date

    1659

    Cote

    81 Ed DD 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux…
    • Cession de terrains entre particuliers. 
  39. Résultat n°39

    14 janvier 1659-19 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    8 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 14 janvier 1659-19 décembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    17 janvier-19 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    8 B 169

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain…
    • 17 janvier-19 décembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime