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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrices générales d’impositions.

    Date

    1886-1981

    Cote

    83 Ed 1 G 14

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices générales d’impositions.
  2. Résultat n°2
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    51 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1788-1791

    Cote

    55 Ed GG 5

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • GROSNE
    • Baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Communes

  3. Résultat n°3

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1 E 83 NDM 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • RECOUVRANCE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983

    Producteur :

    Collection du greffe

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 83/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  7. Résultat n°7

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 83 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • RECOUVRANCE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  8. Résultat n°8

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Recouvrance, pont sur le ruisseau L'Ecrevisse, ancien moulin.

    Date

    1987

    Cote

    80 Fi 1/86

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Recouvrance, pont sur le ruisseau L'Ecrevisse, ancien...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  12. Résultat n°12

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    1916-1932

    Date

    1916-1932

    Cote

    83 Ed 1 G 5

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
    • 1916-1932
  14. Résultat n°14

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17
    1906

    7 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 208/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Recouvrance
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18

    Registre d'enregistrements des grains.

    Date

    1709

    Cote

    8 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d'enregistrements des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    30 juin 1685-29 novembre 1686

    Cote

    8 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 juin 1685-29 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    6 novembre 1742-18 mars 1743

    Cote

    8 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 6 novembre 1742-18 mars 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    28 septembre-21 décembre 1768

    Cote

    8 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 septembre-21 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Arrêtés de nomination des membres.

    Date

    1926-1937

    Cote

    83 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Bureau de bienfaisance.
    • Arrêtés de nomination des membres.
  23. Résultat n°23

    7 mai 1772-5 novembre 1776

    Cote

    8 B 167

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences particulières.
    • 7 mai 1772-5 novembre 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1745-1767

    Cote

    8 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de tutelle.
    • 1745-1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Cote

    8 B 204

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    13 août 1725-16 février 1728

    Cote

    8 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
    • 13 août 1725-16 février 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    Tables des naissances, mariages et décès.

    Date

    1802-1823

    Cote

    83 Ed 5 E 2

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Tables décennales.
    • Tables des naissances, mariages et décès.
  29. Résultat n°29

    9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Cote

    8 B 206

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1 E 83 NDM 15

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • RECOUVRANCE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  32. Résultat n°32

    22 mars-23 août 1730

    Cote

    8 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 mars-23 août 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  34. Résultat n°34

    Ravitaillement de la place de Belfort : correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    83 Ed 2 H 1

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Ravitaillement de la place de Belfort : correspondance.
  35. Résultat n°35

    12 mai-23 août 1745

    Cote

    8 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 12 mai-23 août 1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

            1814-1900

    Cote

    2 O 83/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  38. Résultat n°38

    4 janvier-9 décembre 1707

    Cote

    8 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 4 janvier-9 décembre 1707

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    10 septembre1738 au 16 mai 1741

    Cote

    8 B 183

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des causes fiscales.
    • 10 septembre1738 au 16 mai 1741

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    22 mars 1729-21 juillet 1750

    Cote

    8 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des oppositions.
    • 22 mars 1729-21 juillet 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    Registre des procédures criminelles.

    Date

    1740-1755

    Cote

    8 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des procédures criminelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    16 décembre 1751-8 mars 1752

    Cote

    8 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 décembre 1751-8 mars 1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    Correspondance et instructions avec la préfecture.

    Date

    1965-1969

    Cote

    83 Ed 2 D 1

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Correspondance et instructions avec la préfecture.
  44. Résultat n°44

    24 décembre 1757-27 mai 1758

    Cote

    8 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 24 décembre 1757-27 mai 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    23 janvier-18 décembre 1726

    Cote

    8 B 54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 23 janvier-18 décembre 1726

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    13 janvier-22 décembre 1717

    Cote

    8 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 janvier-22 décembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    1663, 1716

    Cote

    8 B 278

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1663, 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    1857-1924

    Date

    1857-1924

    Cote

    7 S 183

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Recouvrance
    • 1857-1924

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  49. Résultat n°49
    1901-1920

    127 medias

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 E 83 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • RECOUVRANCE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1901-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  50. Résultat n°50

    1933-1975

    Date

    1933-1975

    Cote

    83 Ed 1 G 7

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
    • 1933-1975
  51. Résultat n°51
    1861

    8 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 208/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Recouvrance
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  52. Résultat n°52

    An VI

    Date

    An VI

    Cote

    83 Ed 3 E 1

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des décès.
    • An VI
  53. Résultat n°53

    Etat de section.

    Date

    [Début XIXe siècle]

    Cote

    83 Ed 1 G 2

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  54. Résultat n°54

    Rapports des gardes.

    Date

    1733-1756

    Cote

    8 B 244

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Rapports des gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    28 avril-13 octobre 1759

    Cote

    8 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 avril-13 octobre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Mai 1932-septembre 1969

    Date

    Mai 1932-septembre 1969

    Cote

    83 Ed 1 D 3

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Mai 1932-septembre 1969
  57. Résultat n°57

    28 juillet-15 décembre 1751

    Cote

    8 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 juillet-15 décembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    1750-1776

    Cote

    8 B 217

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1750-1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Registre d’immatriculation des étrangers.

    Date

    1893-1907

    Cote

    83 Ed 2 J 2

    • Contexte : 83 E dépôt - Recouvrance

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Police des étrangers.
    • Registre d’immatriculation des étrangers.
  60. Résultat n°60

    Vellescot

    Date

    1743-1790

    Cote

    8 B 240

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Vellescot

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    20 mai-2 décembre 1733

    Cote

    8 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 20 mai-2 décembre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    1749

    Cote

    8 B 280

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Cote

    8 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 10 juillet 1651-17 juillet 1653

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Réchésy

    Date

    1709-1790

    Cote

    8 B 235

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Réchésy

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    20 juin-31 octobre 1742

    Cote

    8 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 20 juin-31 octobre 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    21 juillet 1655-9 septembre1657

    Cote

    8 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 21 juillet 1655-9 septembre1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    10 octobre 1781-5 février 1783

    Cote

    8 B 157

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 10 octobre 1781-5 février 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  69. Résultat n°69

    Seigneurie de Delle : gestion.

    Date

    1600, 1688-1789

    Cote

    8 B 245

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : gestion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Villars-le-Sec

    Date

    1674-1790

    Cote

    8 B 241

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Villars-le-Sec

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Registre des audiences tenues à Grosne.

    Date

    1662

    Cote

    8 B 163

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences tenues à Grosne.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72
    MARIAGES 1795-1803

    16 medias

    MARIAGES 1795-1803

    Date

    1795-1803

    Cote

    1 E 83 M 1 - 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • RECOUVRANCE
    • MARIAGES 1795-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  73. Résultat n°73

    1687-1729

    Cote

    8 B 215

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1687-1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    2 décembre 1733-24 mars 1734

    Cote

    8 B 67

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 2 décembre 1733-24 mars 1734

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Registres des lièves.

    Date

    1658-1736

    Cote

    8 B 214

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des lièves.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    25 juillet 1758-31 décembre 1764

    Cote

    8 B 203

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des oppositions.
    • 25 juillet 1758-31 décembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    15 octobre 1763-24 février 1764

    Cote

    8 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 15 octobre 1763-24 février 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78
    1846

    7 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 208/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Recouvrance
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  79. Résultat n°79

    11 mars-9 décembre 1750

    Cote

    8 B 109

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 11 mars-9 décembre 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit (1854-1909). Caisse des écoles, subventions (1889). Fête du 14 juillet, crédits (1913).

    Date

    1854-1913

    Cote

    2 O 83/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit (1854-1909)....