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  1. Résultat n°1

    Archives : inventaire des registres et papiers du greffe des mines remis par Blaise Poirot.

    Date

    1742

    Cote

    3 E 582

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Archives : inventaire des registres et papiers du greffe...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de Giromagny pour coups et blessures : requêtes.

    Date

    1734

    Cote

    3 E 593

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Giromagny.

    Date

    1736, 1775-1789

    Cote

    3 E 604

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Le procureur contre des gardes forestiers de Mme de Mazarin pour usage de faux et prévarication dans l’usage de leurs fonctions : enquêtes et informations.

    Date

    1738-1739

    Cote

    3 E 585

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Le procureur contre des gardes forestiers de Mme de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Etueffont-Bas.

    Date

    1771-1789

    Cote

    3 E 601

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Etueffont-Bas.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Evette.

    Date

    1774-178

    Cote

    3 E 603

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Evette.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Mémoire des dépens adjugés à Robert et Cie contre les veuves et héritiers de Henry Chassignet et Jean-Baptiste André de Giromagny (s.d., [vers 1780]). Publication de licitation d’une maison de feu Jean-Claude Bringard du Valdoie : extrait des registres d’audience du comté du Rosemont (1782).

    Date

    1780-1782

    Cote

    3 E 590

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Mémoire des dépens adjugés à Robert et Cie contre les...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Procès sur les lods et ventes sur des biens de basse justice, Mme de Mazarin contre divers de Giromagny et M de Reinach pour paiement de lods et ventes sur les contrats de ventes : mémoire.

    Date

    1777

    Cote

    3 E 625

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Procès sur les lods et ventes sur des biens de basse...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Inventaires après décès dressé par devant le prévôt de la justice des mines de Giromagny.

    Date

    1658-1714

    Cote

    3 E 580

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Inventaires après décès dressé par devant le prévôt...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Eloie.

    Date

    1766, 1773-1789

    Cote

    3 E 600

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
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    • Eloie.

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    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Minutes des notaires Poirson et Vuillemey.

    Date

    1671-1676

    Cote

    3 E 620

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Minutes des notaires Poirson et Vuillemey.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Inventaires après décès.

    Date

    1659-1707

    Cote

    3 E 619

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Inventaires après décès.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Lepuix.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 607

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Lepuix.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    Vézelois.

    Date

    1749, 1773-1789

    Cote

    3 E 615

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Vézelois.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Auxelles-Haut.

    Date

    1774-1789

    Cote

    3 E 596

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Auxelles-Haut.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Justice du bailliage de Belfort , procédure extraordinaire contre les Sauvageot de Grosmagny pour assassinat, coups et blessures, vols : assignation, enquête.

    Date

    1732

    Cote

    3 E 592

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Justice du bailliage de Belfort , procédure extraordinaire...

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    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    30 décembre 1689-29 mars 1692

    Cote

    3 E 621

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Protocoles de minutes du greffe des mines des ventes,...
    • 30 décembre 1689-29 mars 1692

    Producteur :

    Fonds Mazarin