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  • 1

    Procès sur les lods et ventes sur des biens de basse justice, Mme de Mazarin contre divers de Giromagny et M de Reinach pour paiement de lods et ventes sur les contrats de ventes : mémoire.

    Date

    1777

    Cote

    3 E 625

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Le tabellionné des mines
    • Procès sur les lods et ventes sur des biens de basse...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 2

    Procès sur les lods et ventes : transaction en forme de minute pour terminer un procès.

    Date

    1766, copie de 1773

    Cote

    3 E 624

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Le tabellionné des mines
    • Procès sur les lods et ventes : transaction en forme...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 3

    24 décembre 1702-16 janvier 1706

    Cote

    3 E 623

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Le tabellionné des mines
    • Protocoles de minutes du greffe des mines des ventes,...
    • 24 décembre 1702-16 janvier 1706

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 4

    31 janvier 1692-4 mars 1695

    Cote

    3 E 622

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Le tabellionné des mines
    • Protocoles de minutes du greffe des mines des ventes,...
    • 31 janvier 1692-4 mars 1695

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 5

    30 décembre 1689-29 mars 1692

    Cote

    3 E 621

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Le tabellionné des mines
    • Protocoles de minutes du greffe des mines des ventes,...
    • 30 décembre 1689-29 mars 1692

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 6

    Minutes des notaires Poirson et Vuillemey.

    Date

    1671-1676

    Cote

    3 E 620

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Le tabellionné des mines
    • Minutes des notaires Poirson et Vuillemey.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 7

    Inventaires après décès.

    Date

    1659-1707

    Cote

    3 E 619

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • LA JUSTICE DES MINES
    • Le tabellionné des mines
    • Inventaires après décès.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 8

    Minutes isolées (1645-1648), cahiers de minutes (20 novembre 1661-28 juillet 1663, 29 octobre 1667-12 mai 1671), registre de protocole des terres que possèdent les mineurs de Giromagny, Lepuix et Auxelles-Haut (1718).

    Date

    1654-1718

    Cote

    3 E 618

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Le tabellionné des mines
    • Minutes isolées (1645-1648), cahiers de minutes (20...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 9

    Registre des protocoles du greffier-tabellion des mines de Giromagny. [Allemand].

    Date

    Entre le 02 mai 1595 et le 20 mai 1606

    Cote

    3 E 617

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • LE ROSEMONT
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    • LA JUSTICE DES MINES
    • Le tabellionné des mines
    • Registre des protocoles du greffier-tabellion des mines...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 10

    Comptes de confréries et fabriques. - Comptes de la confrérie du Saint-Sacrement de Giromagny (1765), de la fabrique de Chaux (1715), de la fabrique de Giromagny (1773), de la fabrique de Lepuix (1773).

    Date

    1715-1773

    Cote

    3 E 616

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Comptes de confréries et fabriques. - Comptes de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 11

    Vézelois.

    Date

    1749, 1773-1789

    Cote

    3 E 615

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Vézelois.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 12

    Vescemont.

    Date

    1772-1789

    Cote

    3 E 614

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Vescemont.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 13

    Valdoie.

    Date

    1766, 1773-1789

    Cote

    3 E 613

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
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    • LA JUSTICE DES MINES
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 14

    Urcerey.

    Date

    1774-1789

    Cote

    3 E 612

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    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 15

    Sermamagny.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 611

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    Producteur :

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  • 16

    Rougegoutte.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 610

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
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    • Contrôle des comptes des communautés
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    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 17

    Petitmagny.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 609

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
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    • LA JUSTICE DES MINES
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Petitmagny.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 18

    Meroux.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 608

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Meroux.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 19

    Lepuix.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 607

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Lepuix.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 20

    Lachapelle-Sous-chaux.

    Date

    1724, 1771-1789, 1752

    Cote

    3 E 606

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • LA JUSTICE DES MINES
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Lachapelle-Sous-chaux.

    Producteur :

    Fonds Mazarin