1993-2002
Date
1993-2002
Cote
1 E 88 TD 13
-
Contexte : 1 E - Etat civil
- ROUGEGOUTTE
- TABLES DECENNALES 1792-2002
- 1993-2002
Producteur :
Collection du greffe
1993-2002
1 E 88 TD 13
Collection du greffe
5 M 288
1995
80 Fi 1/91
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
1983-1992
1 E 88 TD 12
Collection du greffe
1987
1 E 88 NDM 16
Collection du greffe
1983-1986
1 E 88 NDM 15
Collection du greffe
1979-1982
1 E 88 NDM 14
Collection du greffe
1973-1982
1 E - TD 12
Collection du greffe
1969-1978
1 E 88 NDM 13
Collection du greffe
1963-1972
1 E - TD 10
Collection du greffe
1958-1968
1 E 88 NDM 12
Collection du greffe
1940-1967
88 Ed 4 H 22
Mairie de la commune de Rougegoutte
s.d.
88 Ed 2 P 1
Mairie de la commune de Rougegoutte
1876-1886
88 Ed 2 N 6
Mairie de la commune de Rougegoutte
1887, 1890
88 Ed 2 N 2
Mairie de la commune de Rougegoutte
s.d.
88 Ed 1 G 1
Mairie de la commune de Rougegoutte
1882-1963
88 Ed 2 H 3
Mairie de la commune de Rougegoutte
1953-1962
1 E - TD 8
Collection du greffe
1960
88 Ed 1 O 7
Mairie de la commune de Rougegoutte
1893-1959
88 Ed 1 O 9
Mairie de la commune de Rougegoutte
1892-1959
88 Ed 1 O 8
Mairie de la commune de Rougegoutte
1950-1957
1 E 88 NDM 11
Collection du greffe
1956-1957
88 Ed 5 F 17
Mairie de la commune de Rougegoutte
1851-1956
88 Ed 2 D 1
Mairie de la commune de Rougegoutte
1941-1953
88 Ed 4 H 20
Mairie de la commune de Rougegoutte
1939-1952
88 Ed 4 H 13
Mairie de la commune de Rougegoutte
1843-1951
88 Ed 3 F 1
Mairie de la commune de Rougegoutte
7 Fi 2187
7 Fi 2192
7 Fi 2188
7 Fi 1489
7 Fi 2191
7 Fi 2183
7 Fi 2190
7 Fi 1490
7 Fi 2184
7 Fi 2186
7 Fi 2185
1908-1949
88 Ed 1 G 19
Mairie de la commune de Rougegoutte
1939-1949
88 Ed 5 F 16
Mairie de la commune de Rougegoutte
1931-1949
1 E 88 NDM 10
Collection du greffe
1913-1949
8 U 97
1943-1948
88 Ed 4 H 19
Mairie de la commune de Rougegoutte
1940-1948
88 Ed 5 F 14
Mairie de la commune de Rougegoutte
1945-1948
88 Ed 4 H 21
Mairie de la commune de Rougegoutte
1939-1948
88 Ed 4 H 17
Mairie de la commune de Rougegoutte
1939-1947
88 Ed 5 F 15
Mairie de la commune de Rougegoutte
1946-1947
88 Ed 5 F 10
Mairie de la commune de Rougegoutte
1877-1946
88 Ed 2 H 2
Mairie de la commune de Rougegoutte
1942-1946
88 Ed 5 F 11
Mairie de la commune de Rougegoutte
1940-1946
88 Ed 4 H 14
Mairie de la commune de Rougegoutte
1918-1946
88 Ed 2 G 1
Mairie de la commune de Rougegoutte
1945
88 Ed 5 F 9
Mairie de la commune de Rougegoutte
1938-1945
88 Ed 4 H 16
Mairie de la commune de Rougegoutte
1944
88 Ed 5 F 8
Mairie de la commune de Rougegoutte
1940-1944
88 Ed 4 H 18
Mairie de la commune de Rougegoutte
1943
88 Ed 5 F 7
Mairie de la commune de Rougegoutte
1877-1943
88 Ed 2 H 1
Mairie de la commune de Rougegoutte
1942
88 Ed 4 H 15
Mairie de la commune de Rougegoutte
1873-1942
1 E - TC Giromagny 5 - 8
Collection du greffe
1855-1942
88 Ed 1 G 16
Mairie de la commune de Rougegoutte
1911-1941
88 Ed 4 Q 3
Mairie de la commune de Rougegoutte
1941
88 Ed 5 F 13
Mairie de la commune de Rougegoutte
1941
88 Ed 5 F 12
Mairie de la commune de Rougegoutte
2 O 88/6
1844-1940
2 O 88/17
2 O 88/5
1828-1940
2 O 88/1
1826-1940
7 M 773
2 E 7/179
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
2 E 7/156
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
2 E 7/157
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
2 E 7/185
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2 E 7/132
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2 E 7/143
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2 E 7/130
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2 E 7/186
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2 E 7/205
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
2 E 7/127
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2 E 7/228
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
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