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807 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création : délibération (1880) ; nomination de membres : délibérations (1884-1890). Budgets (1882-1936).

Date

1880-1936

Cote

2 X 60

Résultat n°2
MASEVAUX

31 medias

MASEVAUX

Date

1799-1801

Cote

13 Ph 126

Résultat n°3

Commune de Rougemont-le-Château

Date

1832

Cote

3 P 111

Résultat n°4
Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).

14 medias

Commune de Rougemont-le-Château (14 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 111

Résultat n°5

Rougemont-le-Château, don par Marc Voyer d'Argenson d'un terrain pour la remise de la pompe à incendie : correspondance, plan, ordonnance royale (1822-1823) ; legs Spetz 100 F (1874) ; legs par l'abbé Schwalm de 30000 F pour la construction d'un hôpital (refus) : testament, correspondance, délibérations (1906-1908).

Date

1822-1908

Cote

4 O 34

Résultat n°6

Alignements, permissions de voirie.

Date

1853-1923

Cote

3 O 1371

Résultat n°7

Construction d'un aqueduc : rapports, profils et coupes.

Date

1846-1851

Cote

3 O 1370

Résultat n°8

Elargissement du chemin : extrait du registre de la Préfecture, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport.

Date

1861-1870

Cote

3 O 1369

Résultat n°9

Comptabilité, emprunts (1866-1937). Rentes (1829-1872). Impositions (1872-1931). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité diverse (1851-1936).

Date

1829-1939

Cote

2 O 89/23

Résultat n°10

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 89/22

Résultat n°11

        1815-1900

Date

-

Cote

2 O 89/21

Résultat n°12

Elevage, entretien du taureau (1929-1939). Marchés, adjudication des droits de place (1903-1932). Débit de boisson, acte de cession de patente (1932). Bouilleurs de cru, contribution (1939). Société Chapuis et Winckler, acte de constitution de la société (1914).

Date

1903-1939

Cote

2 O 89/20

Résultat n°13

Guerre de 1870-1871, indemnités (1870-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, frais de mobilisation, plainte (1939-1940). Sapeurs pompiers, création (1859) ; subventions (1880-1940).

Date

1859-1940

Cote

2 O 89/19

Résultat n°14

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance, organisation du service médical (1929-1940). Enfants assistés, aliénés (1852-1938). Secours à indigents (1875-1938). Familles nombreuses (1937). Fonds de chômage, demande d’inscription (1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1913). Accidents du travail (1928).

Date

1852-1938

Cote

2 O 89/18

Résultat n°15

Arrêté concernant les armes à feu (1840). Voie publique, achat d’un chasse-neige, crédit de déneigement, accident (1932-1937). Renseignements, plaintes (1855-1937). Corbillard, achat (1936).

Date

1840-1937

Cote

2 O 89/17

Résultat n°16

Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1868-1934). Bibliothèque, crédit (1927). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1924). Fête patronale, adjudications (1830-1936).

Date

1830-1936

Cote

2 O 89/16

Résultat n°17

Eau, projet d’adduction d’eau (1930). Electricité, électrification de la commune (1922-1935). Assainissement, construction d’un puits, tout à l’égout (1922). Télégraphes, installation d’un bureau télégraphique (1875-1882). Postes, contestation au sujet d’un panneau qui masque la boîte aux lettres (1937)., Autobus, subventions (1930-1934). Chemin de fer d’intérêt local, cession d’un excédent de terrain (1932).

Date

1875-1937

Cote

2 O 89/15

Résultat n°18

Délimitation (An XI, 1872). Acquisition (1910-1936). Aliénation (1828-1934). Echange (1836-1927). Gestion, entretien, mise en valeur (1847). Location (1818-1936). Carrières, adjudications (1881, 1905). Chasse, adjudications (1873-1929). Vaine pâture, règlement (1834-1891). Adjudications diverses (1873-1930). Etangs, syndicat des propriétaires, subventions, statuts (1933-1937).

Date

An XI-1937

Cote

2 O 89/14

Résultat n°19

Maison Place du marché, démolition, vente des matériaux.

Date

1879

Cote

2 O 89/13

Résultat n°20

Caisse d’épargne, achat d’un fourneau.

Date

1879

Cote

2 O 89/12