Baptêmes, mariages, sépultures.
Date
1790-1803
Cote
43 Ed GG 4
-
Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- FAVEROIS
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Producteur :
Communes
1790-1803
43 Ed GG 4
Communes
1777-1791
43 Ed GG 3
Communes
1731-1785
2 E 4 /538
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1736-1784
2 E 4/537
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
31 B 4
Cours et juridictions d'ancien régime
31 B 3
Cours et juridictions d'ancien régime
31 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
31 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
1746-1780
31 B 6
Cours et juridictions d'ancien régime
1764-1778
31 B 7
Cours et juridictions d'ancien régime
1644-1777
43 Ed GG 2
Communes
1647-1776
43 Ed GG 1
Communes
1741-1775
2 E 4/536
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1 C 126
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1 C 82
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1717
31 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
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