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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Baptêmes 1748-1792

    2 lots 271 medias

    Baptêmes 1748-1792

    Date

    1748-1792

    Cote

    89 Ed GG 3, 89 Ed GG 5

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes 1748-1792

    Producteur :

    Communes

  2. Résultat n°2

    Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la Covatte entre industrie et agriculture : réglementation, demande de révision par Monsieur Viellard-Migeon, contestation de propriétaires de prés, avec copie d'un règlement de 1837 (1857-1878) ; demande de construction de ponts par Monsieur Viellard-Migeon pour la traversée de la ligne de chemin de fer Montbéliard-Delle (1867) ; réparation de chemins de défruitement après inondations : subvention de l'Etat (1910)

    Date

    1857-1910

    Cote

    7 S 83

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3
    Mariages 1781-1792, sépultures 1766-1792

    2 lots 186 medias

    Mariages 1781-1792, sépultures 1766-1792

    Date

    1766-1792

    Cote

    89 Ed GG 6 - 7

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Mariages 1781-1792, sépultures 1766-1792

    Producteur :

    Communes

  4. Résultat n°4

    Curage et rectification : plans

    Date

    1802-1870

    Cote

    7 S 220

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Curage et rectification : plans

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    La Pré à Saint Nicolas

    Date

    1839-1938

    Cote

    7 S 229

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
    • La Pré à Saint Nicolas

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  6. Résultat n°6

    Batte à Covatte

    Date

    1853-1930

    Cote

    7 S 227

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
    • Batte à Covatte

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  7. Résultat n°7

    Saint Nicolas à Suarcine

    Date

    1859-1926

    Cote

    7 S 230

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
    • Saint Nicolas à Suarcine

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  8. Résultat n°8

    Règlements d’eau

    Date

    1802-1869

    Cote

    7 S 219

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Règlements d’eau

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  9. Résultat n°9
    Baptêmes 1688-1736, mariages 1692-1736, sépultures 1688-1736

    191 medias

    Baptêmes 1688-1736, mariages 1692-1736, sépultures 1688-1736

    Date

    1688-1736

    Cote

    89 Ed GG 1

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes 1688-1736, mariages 1692-1736, sépultures...

    Producteur :

    Communes

  10. Résultat n°10

    Irrigation : plans

    Date

    1804-1870

    Cote

    7 S 221

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Irrigation : plans

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1747

    123 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1747

    Date

    1737-1747

    Cote

    89 Ed GG 2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1747

    Producteur :

    Communes

  12. Résultat n°12

    Ecrevisse à Morgraben

    Date

    1851-1920

    Cote

    7 S 228

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
    • Ecrevisse à Morgraben

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  13. Résultat n°13

    Libre écoulement des eaux, curage, irrigation, endiguement : plans

    Date

    1816-1870

    Cote

    7 S 223

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Libre écoulement des eaux, curage, irrigation, endiguement :...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  14. Résultat n°14

    Allaine, sur les communes de Bourogne et Morvillars

    Date

    1858-1937

    Cote

    7 S 226

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
    • Allaine, sur les communes de Bourogne et Morvillars

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  15. Résultat n°15
    Mariages 1747-1780, sépultures 1747-1766

    195 medias

    Mariages 1747-1780, sépultures 1747-1766

    Date

    1747-1780

    Cote

    89 Ed GG 4

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Mariages 1747-1780, sépultures 1747-1766

    Producteur :

    Communes

  16. Résultat n°16

    Suarcine à Vendeline

    Date

    1878-1921

    Cote

    7 S 231

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
    • Suarcine à Vendeline

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  17. Résultat n°17

    Moulins, usines de Courtelevant, Delle, Méziré, Offemont, Roppe, Rougemont : notes techniques, copie d’acte, rapport de l’arpenteur, plans, procès verbal d’enquête, correspondance, notes, extraits des registres de la Préfecture, procès verbal de visite

    Date

    1814-1870

    Cote

    7 S 224

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Moulins, usines de Courtelevant, Delle, Méziré, Offemont,...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  18. Résultat n°18

    Moulin de Montreux-Vieux, usine à Rougemont : correspondance

    Date

    1814-1870

    Cote

    7 S 222

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Moulin de Montreux-Vieux, usine à Rougemont : correspondance

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)