Salbert (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 2 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

Résultat n°1

3 medias
Commune de Salbert (3 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 114
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Salbert (3 feuilles).
Résultat n°2
Salbert, don Lebleu 100 F.

Date

1912

Cote

4 O 38
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Salbert, don Lebleu 100 F.
Résultat n°3
Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).

Date

1863-1939

Cote

2 O 92/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912),…
Résultat n°4
Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).

Date

1893-1940

Cote

2 O 92/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1893,…
Résultat n°5
Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires, construction du fort du Salbert (1876) ; batterie du Censier : demande de démolition (1921). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités, dommages de guerre, emprunt (1916-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’un incendie (1894).

Date

1876-1939

Cote

2 O 92/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Affaires militaires
- Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires,…
Résultat n°6
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1889-1922). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1891-1905). Secours à indigents (1855-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1893, 1937).

Date

1889-1937

Cote

2 O 92/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance…
Résultat n°7
Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1895-1931). Lieux publics, demande d’ouverture d’une auberge, police des auberges, contestations au sujet du débit de tabac du hameau « La Forêt » (1888-1902). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie concernant la couverture de maisons en chaume, déplacement de la gendarmerie de Valdoie, demande de construire un garage contre le préau de l’école (1888-1939). Transport de corps, achat de corbillard, tarifs (1923-1924).

Date

1888-1939

Cote

2 O 92/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Police
- Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement…
Résultat n°8
Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage, achat de fournitures, crédits, rétribution scolaire, dépôt de matériel dans la cour de l’école (1869-1933). Bibliothèque, demande de concession de livres (1898). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1891-1938). Sport, tir scolaire, subvention (1911). Fêtes patronales, adjudications (1880-1912). Fêtes nationales, subventions, illuminations (1884-1921).

Date

1869-1939

Cote

2 O 92/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage,…
Résultat n°9
Electricité, ligne à haute tension traversant la commune, électrification des écarts.

Date

1923-1933

Cote

2 O 92/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Travaux et transports
- Electricité, ligne à haute tension traversant la commune,…
Résultat n°10
Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1929, 1931). Chasse (1902-1929). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1926). Fossés, curage (1925, 1927).

Date

1841-1931

Cote

2 O 92/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Terrains communaux
- Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location…
Résultat n°11
Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929). Ecole de la Forêt, construction, entretien (1881-1932).

Cote

2 O 92/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Bâtiment communaux
- Ecoles.
- Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929).…
Résultat n°12
Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Cote

2 O 92/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Bâtiment communaux
- Ecoles.
- Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,…
Résultat n°13
Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque commémorative.

Date

1880-1935

Cote

2 O 92/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Bâtiment communaux
- Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque…
Résultat n°14
Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

Date

1920-1930

Cote

2 O 92/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Bâtiment communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.
Résultat n°15
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929). Archives, achat de mobilier, crédit pour entretien, abonnement à diverses revues (1881-1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, achat de mobilier et fournitures diverses (1878-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 92/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931).…
Résultat n°16
Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1921-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, tenue (1895-1940). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1836-1933). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1936). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1898-1921). Sacristain, traitement (1887-1898). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Fossoyeur, nomination, traitement (1929, 1934). Cantonnier, traitement (1931). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1884-1929).

Date

1884-1940

Cote

2 O 92/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Administration générale
- Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire…
Résultat n°17
1900-1940

Cote

2 O 2/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°18
1815-1900

Cote

2 O 2/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
- SALBERT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1815-1900
Résultat n°19
Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

Date

1819-1941

Cote

1 O 24
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière :…
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°20

409 medias
Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

Date

1730-1792

Cote

5 Mi 139
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Tables annuelles
- Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages…
Producteur :

Communes
Résultat n°21

467 medias
Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

Date

1611-1749

Cote

5 Mi 138
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Tables annuelles
- Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),…
Producteur :

Communes
Résultat n°22

13 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 217/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

12 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 217/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

14 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 217/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

13 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 217/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

15 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 217/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

14 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 217/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

15 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 217/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

14 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 217/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

14 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 217/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

15 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 217/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

15 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 217/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

13 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 217/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

12 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 217/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

12 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 217/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

12 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 217/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

12 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 217/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

13 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 217/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

13 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 217/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

16 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 217/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

14 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 217/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Salbert
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42
Salbert, rue de Valdoie, ancienne maison Lebleu.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/96
- Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle…
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Salbert, rue de Valdoie, ancienne maison Lebleu.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°43

1 media
Environ de Belfort, le Salbert, restaurent Mitou, but d'excursion des promeneurs.

Cote

25 Fi 786
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Salbert
- Environ de Belfort, le Salbert, restaurent Mitou,…
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°44

1 media
Environs de Belfort, le Salbert, café Mitou, rendez-vous des promeneurs de Belfort.

Cote

25 Fi 785
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Salbert
- Environs de Belfort, le Salbert, café Mitou, rendez-vous…
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°45

2 medias
Salbert : minute et mise au net.

Cote

1 C 129
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des…
- Salbert : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°46

128 medias
Sépultures des mendiants, militaires 1768-an II

Date

1768-1794

Cote

AM Belfort GG 35 - 36
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Sépultures des mendiants, militaires 1768-an II
Producteur :

Communes
Résultat n°47

91 medias
Sépultures 1790-1792

Date

1790-1792

Cote

AM Belfort GG 34 bis
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Sépultures 1790-1792
Producteur :

Communes
Résultat n°48

232 medias
Sépultures 1779-1790

Date

1779-1790

Cote

AM Belfort GG 33 - 34
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Sépultures 1779-1790
Producteur :

Communes
Résultat n°49

297 medias
Sépultures 1750-1779

Date

1750-1779

Cote

AM Belfort GG 32
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Sépultures 1750-1779
Producteur :

Communes
Résultat n°50

239 medias
Sépultures 1714-1749

Date

1714-1749

Cote

AM Belfort GG 30
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Sépultures 1714-1749
Producteur :

Communes
Résultat n°51

265 medias
Sépultures 1685-1714

Date

1685-1714

Cote

AM Belfort GG 28 - 29
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Sépultures 1685-1714
Producteur :

Communes
Résultat n°52

2 lots 224 medias
Mariages 1777-1792

Date

1777-1792

Cote

AM Belfort GG 26 - 27
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Mariages 1777-1792
Producteur :

Communes
Résultat n°53

354 medias
Mariages 1753-1777

Date

1753-1777

Cote

AM Belfort GG 25
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Mariages 1753-1777
Producteur :

Communes
Résultat n°54

284 medias
Mariages 1719-1753

Date

1719-1753

Cote

AM Belfort GG 22 - 24
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Mariages 1719-1753
Producteur :

Communes
Résultat n°55

215 medias
Mariages 1685-1719

Date

1685-1719

Cote

AM Belfort GG 20 - 21
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Mariages 1685-1719
Producteur :

Communes
Résultat n°56

2 lots 165 medias
Baptêmes 1788-1792

Date

1788-1792

Cote

AM Belfort GG 19 - 19 bis
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes 1788-1792
Producteur :

Communes
Résultat n°57

325 medias
Baptêmes 1772-1787

Date

1772-1787

Cote

AM Belfort GG 17 - 18
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes 1772-1787
Producteur :

Communes
Résultat n°58

297 medias
Baptêmes 1754-1772

Date

1754-1772

Cote

AM Belfort GG 16
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes 1754-1772
Producteur :

Communes
Résultat n°59

288 medias
Baptêmes 1730-1754

Date

1730-1754

Cote

AM Belfort GG 14
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes 1730-1754
Producteur :

Communes
Résultat n°60

347 medias
Baptêmes 1705-1730

Date

1705-1730

Cote

AM Belfort GG 13
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes 1705-1730
Producteur :

Communes
Résultat n°61

235 medias
Baptêmes 1690-1705

Date

1690-1705

Cote

AM Belfort GG 12
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes 1690-1705
Producteur :

Communes
Résultat n°62

50 medias
Baptêmes 1671-1690, mariages 1671-1685

Date

1671-1690

Cote

AM Belfort GG 11
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes 1671-1690, mariages 1671-1685
Producteur :

Communes
Résultat n°63

233 medias
Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685

Date

1627-1685

Cote

AM Belfort GG 10
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685
Producteur :

Communes
Résultat n°64

75 medias
Baptêmes, mariages, sépultures

Date

1792-1793

Cote

AM Belfort
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Baptêmes, mariages, sépultures
Producteur :

Communes
Résultat n°65

100 medias
Registre de baptêmes, mariages et sépultures

Date

1781-1791

Cote

99 Ed GG 1
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- VALDOIE
- Registre de baptêmes, mariages et sépultures
Producteur :

Communes
Résultat n°66
Registre de délibérations du Conseil municipal.

Date

1790-1808

Cote

92 Ed 1 D 1
- Contexte : 92 E dépôt - Salbert
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D - Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registre de délibérations du Conseil municipal.
Résultat n°67
Curage des ruisseaux de la commune : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, arrêté préfectoral, plans

Date

1904-1928

Cote

7 S 191
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales…
- Dossiers par communes
- Commune de Salbert
- Curage des ruisseaux de la commune : délibérations…
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°68
Délimitation, abornement (1826-1854). Menus produits (1935). Extraction de pierres, carrières (1935-1938). Construction à distance prohibée (1842). Concessions diverses, terrains (1922-1923).

Date

1826-1938

Cote

7 M 780
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Salbert.
- Délimitation, abornement (1826-1854). Menus produits…
Résultat n°69

51 medias
TABLES DECENNALES 1793-1882

Date

1793-1882

Cote

1 E 92 TD 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- TABLES DECENNALES 1793-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°70
1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 92 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1979
- 1969-1979
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°71
1950-1968

Date

1950-1968

Cote

1 E 92 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1979
- 1950-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°72
1921-1949

Date

1921-1949

Cote

1 E 92 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1979
- 1921-1949
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°73

204 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 92 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1979
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°74

297 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 92 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1979
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°75

775 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 92 NDM 1 - 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1979
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°76

48 medias
NAISSANCES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 92 N 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- NAISSANCES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°77

18 medias
MARIAGES 1795-1802

Date

1795-1802

Cote

1 E 92 M 1 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- MARIAGES 1795-1802
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°78

38 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 92 D 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SALBERT
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°79

253 medias
1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°80

107 medias
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort , communes de G à V)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (cantons de Delle et Belfort , communes…
Producteur :

Collection du greffe

Résultats de la recherche

Commune de Salbert (3 feuilles).

Date

Cote

Salbert, don Lebleu 100 F.

Date

Cote

Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).

Date

Cote

Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).

Date

Cote

Date

Cote

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1889-1922). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1891-1905). Secours à indigents (1855-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1893, 1937).

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Electricité, ligne à haute tension traversant la commune, électrification des écarts.

Date

Cote

Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1929, 1931). Chasse (1902-1929). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1926). Fossés, curage (1925, 1927).

Date

Cote

Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929). Ecole de la Forêt, construction, entretien (1881-1932).

Cote

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Cote

Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque commémorative.

Date

Cote

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

1900-1940

Cote

1815-1900

Cote

Date

Cote

Producteur :

Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

Date

Cote

Producteur :

Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

Date

Cote

Producteur :

1936

Date

Cote

Producteur :

1931

Date

Cote

Producteur :

1926

Date

Cote

Producteur :

1921

Date

Cote

Producteur :

1911

Date

Cote

Producteur :

1906

Date

Cote