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  1. Résultat n°1
    Commune de Salbert (3 feuilles).

    3 medias

    Commune de Salbert (3 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 114

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Salbert (3 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Salbert, don Lebleu 100 F.

    Date

    1912

    Cote

    4 O 38

    • Contexte : 4 O - Dons et legs
    • Salbert, don Lebleu 100 F.
  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).

    Date

    1863-1939

    Cote

    2 O 92/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912),…
  4. Résultat n°4

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).

    Date

    1893-1940

    Cote

    2 O 92/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1893,…
  5. Résultat n°5

    Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires, construction du fort du Salbert (1876) ; batterie du Censier : demande de démolition (1921). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités, dommages de guerre, emprunt (1916-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’un incendie (1894).

    Date

    1876-1939

    Cote

    2 O 92/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Affaires militaires
    • Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires,…
  6. Résultat n°6

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1889-1922). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1891-1905). Secours à indigents (1855-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1893, 1937).

    Date

    1889-1937

    Cote

    2 O 92/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance…
  7. Résultat n°7

    Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1895-1931). Lieux publics, demande d’ouverture d’une auberge, police des auberges, contestations au sujet du débit de tabac du hameau « La Forêt » (1888-1902). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie concernant la couverture de maisons en chaume, déplacement de la gendarmerie de Valdoie, demande de construire un garage contre le préau de l’école (1888-1939). Transport de corps, achat de corbillard, tarifs (1923-1924).

    Date

    1888-1939

    Cote

    2 O 92/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    •  Police
    • Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement…
  8. Résultat n°8

    Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage, achat de fournitures, crédits, rétribution scolaire, dépôt de matériel dans la cour de l’école (1869-1933). Bibliothèque, demande de concession de livres (1898). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1891-1938). Sport, tir scolaire, subvention (1911). Fêtes patronales, adjudications (1880-1912). Fêtes nationales, subventions, illuminations (1884-1921).

    Date

    1869-1939

    Cote

    2 O 92/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage,…
  9. Résultat n°9

    Electricité, ligne à haute tension traversant la commune, électrification des écarts.

    Date

    1923-1933

    Cote

    2 O 92/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Travaux et transports
    • Electricité, ligne à haute tension traversant la commune,…
  10. Résultat n°10

    Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1929, 1931). Chasse (1902-1929). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1926). Fossés, curage (1925, 1927).

    Date

    1841-1931

    Cote

    2 O 92/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location…
  11. Résultat n°11

    Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929). Ecole de la Forêt, construction, entretien (1881-1932).

    Cote

    2 O 92/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Ecoles.
    • Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929).…
  12. Résultat n°12

    Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

    Cote

    2 O 92/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Ecoles.
    • Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,…
  13. Résultat n°13

    Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque commémorative.

    Date

    1880-1935

    Cote

    2 O 92/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque…
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

    Date

    1920-1930

    Cote

    2 O 92/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929). Archives, achat de mobilier, crédit pour entretien, abonnement à diverses revues (1881-1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, achat de mobilier et fournitures diverses (1878-1939).

    Date

    1878-1939

    Cote

    2 O 92/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931).…
  16. Résultat n°16

    Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1921-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, tenue (1895-1940). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1836-1933). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1936). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1898-1921). Sacristain, traitement (1887-1898). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Fossoyeur, nomination, traitement (1929, 1934). Cantonnier, traitement (1931). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1884-1929).

    Date

    1884-1940

    Cote

    2 O 92/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Administration générale
    • Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire…
  17. Résultat n°17

              1900-1940

    Cote

    2 O 2/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  18. Résultat n°18

              1815-1900

    Cote

    2 O 2/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • SALBERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1815-1900
  19. Résultat n°19

    Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

    Date

    1819-1941

    Cote

    1 O 24

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière :…

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20
    Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

    409 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

    Date

    1730-1792

    Cote

    5 Mi 139

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages…

    Producteur :

    Communes

  21. Résultat n°21
    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    467 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    Date

    1611-1749

    Cote

    5 Mi 138

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),…

    Producteur :

    Communes

  22. Résultat n°22
    1936

    13 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 217/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1931

    12 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 217/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1926

    14 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 217/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1921

    13 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 217/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1911

    15 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 217/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1906

    14 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 217/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1901

    15 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 217/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1896

    14 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 217/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1891

    14 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 217/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1886

    15 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 217/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1881

    15 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 217/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1876

    13 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 217/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 217/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1866

    12 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 217/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 217/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1856

    12 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 217/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1851

    13 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 217/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1846

    13 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 217/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1841

    16 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 217/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Salbert
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.