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89 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Salbert, rue de Valdoie, ancienne maison Lebleu.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/96

Résultat n°2

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

Résultat n°3

1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 92 NDM 8

Résultat n°4

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

Résultat n°5

1950-1968

Date

1950-1968

Cote

1 E 92 NDM 7

Résultat n°6

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

Résultat n°7

1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de G à V)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 6

Résultat n°8

1921-1949

Date

1921-1949

Cote

1 E 92 NDM 6

Résultat n°9
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

206 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 4

Résultat n°10

Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

Date

1819-1941

Cote

1 O 24

Résultat n°11

          1815-1900

Date

-

Cote

2 O 2/14

Résultat n°12

Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1921-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, tenue (1895-1940). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1836-1933). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1936). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1898-1921). Sacristain, traitement (1887-1898). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Fossoyeur, nomination, traitement (1929, 1934). Cantonnier, traitement (1931). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1884-1929).

Date

1884-1940

Cote

2 O 92/1

Résultat n°13

          1900-1940

Date

-

Cote

2 O 2/15

Résultat n°14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).

Date

1893-1940

Cote

2 O 92/13

Résultat n°15

Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires, construction du fort du Salbert (1876) ; batterie du Censier : demande de démolition (1921). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités, dommages de guerre, emprunt (1916-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’un incendie (1894).

Date

1876-1939

Cote

2 O 92/12

Résultat n°16

Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1895-1931). Lieux publics, demande d’ouverture d’une auberge, police des auberges, contestations au sujet du débit de tabac du hameau « La Forêt » (1888-1902). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie concernant la couverture de maisons en chaume, déplacement de la gendarmerie de Valdoie, demande de construire un garage contre le préau de l’école (1888-1939). Transport de corps, achat de corbillard, tarifs (1923-1924).

Date

1888-1939

Cote

2 O 92/10

Résultat n°17

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929). Archives, achat de mobilier, crédit pour entretien, abonnement à diverses revues (1881-1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, achat de mobilier et fournitures diverses (1878-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 92/2

Résultat n°18

Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).

Date

1863-1939

Cote

2 O 92/16

Résultat n°19

Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage, achat de fournitures, crédits, rétribution scolaire, dépôt de matériel dans la cour de l’école (1869-1933). Bibliothèque, demande de concession de livres (1898). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1891-1938). Sport, tir scolaire, subvention (1911). Fêtes patronales, adjudications (1880-1912). Fêtes nationales, subventions, illuminations (1884-1921).

Date

1869-1939

Cote

2 O 92/9

Résultat n°20

Délimitation, abornement (1826-1854). Menus produits (1935). Extraction de pierres, carrières (1935-1938). Construction à distance prohibée (1842). Concessions diverses, terrains (1922-1923).

Date

1826-1938

Cote

7 M 780