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89 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune du Salbert
Cote
3 P 114
 Date
1827
 Lieu
Salbert (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune du Salbert
Résultat n°2
Commune de Salbert (3 feuilles).

3 medias

Commune de Salbert (3 feuilles).
Cote
3 P 114
 Date
1827
 Lieu
Salbert (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Salbert (3 feuilles).
Résultat n°3

Salbert, don Lebleu 100 F.
Cote
4 O 38
 Date
1912
 Lieu
Salbert (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Salbert, don Lebleu 100 F.
Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).
Cote
2 O 92/16
 Date
1863-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912),...
Résultat n°5

Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).
Cote
2 O 92/13
 Date
1893-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1893,...
Résultat n°6

Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires, construction du fort du Salbert (1876) ; batterie du Censier : demande de démolition (1921). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités, dommages de guerre, emprunt (1916-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’un incendie (1894).
Cote
2 O 92/12
 Date
1876-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Affaires militaires
  • Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires,...
Résultat n°7

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1889-1922). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1891-1905). Secours à indigents (1855-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1893, 1937).
Cote
2 O 92/11
 Date
1889-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°8

Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1895-1931). Lieux publics, demande d’ouverture d’une auberge, police des auberges, contestations au sujet du débit de tabac du hameau « La Forêt » (1888-1902). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie concernant la couverture de maisons en chaume, déplacement de la gendarmerie de Valdoie, demande de construire un garage contre le préau de l’école (1888-1939). Transport de corps, achat de corbillard, tarifs (1923-1924).
Cote
2 O 92/10
 Date
1888-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  •  Police
  • Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement...
Résultat n°9

Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage, achat de fournitures, crédits, rétribution scolaire, dépôt de matériel dans la cour de l’école (1869-1933). Bibliothèque, demande de concession de livres (1898). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1891-1938). Sport, tir scolaire, subvention (1911). Fêtes patronales, adjudications (1880-1912). Fêtes nationales, subventions, illuminations (1884-1921).
Cote
2 O 92/9
 Date
1869-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage,...
Résultat n°10

Electricité, ligne à haute tension traversant la commune, électrification des écarts.
Cote
2 O 92/8
 Date
1923-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Travaux et transports
  • Electricité, ligne à haute tension traversant la commune,...
Résultat n°11

Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1929, 1931). Chasse (1902-1929). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1926). Fossés, curage (1925, 1927).
Cote
2 O 92/7
 Date
1841-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Terrains communaux
  • Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location...
Résultat n°12

Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929). Ecole de la Forêt, construction, entretien (1881-1932).
Cote
2 O 92/6
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Bâtiment communaux
  • Ecoles.
  • Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929)....
Résultat n°13

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).
Cote
2 O 92/5
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Bâtiment communaux
  • Ecoles.
  • Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,...
Résultat n°14

Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque commémorative.
Cote
2 O 92/4
 Date
1880-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Bâtiment communaux
  • Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque...
Résultat n°15

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.
Cote
2 O 92/3
 Date
1920-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Bâtiment communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.
Résultat n°16

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929). Archives, achat de mobilier, crédit pour entretien, abonnement à diverses revues (1881-1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, achat de mobilier et fournitures diverses (1878-1939).
Cote
2 O 92/2
 Date
1878-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931)....
Résultat n°17

Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1921-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, tenue (1895-1940). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1836-1933). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1936). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1898-1921). Sacristain, traitement (1887-1898). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Fossoyeur, nomination, traitement (1929, 1934). Cantonnier, traitement (1931). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1884-1929).
Cote
2 O 92/1
 Date
1884-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Administration générale
  • Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire...
Résultat n°18

          1900-1940
Cote
2 O 2/15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •           1900-1940
Résultat n°19

          1815-1900
Cote
2 O 2/14
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SALBERT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •           1815-1900
Résultat n°20

Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).
Cote
1 O 24
 Date
1819-1941
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...