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  1. Résultat n°1
    Reconstruction de ponts sur la route de Belfort à Montbéliard à Andelnans, Sevenans, Trétudans : requêtes des communautés, devis, correspondance.

    1 media

    Reconstruction de ponts sur la route de Belfort à Montbéliard à Andelnans, Sevenans, Trétudans : requêtes des communautés, devis, correspondance.

    Date

    1789-1790

    Cote

    1 C 157

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Ponts
    • Reconstruction de ponts sur la route de Belfort à Montbéliard...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2
    Construction d'une digue dans les environs de Trétudans et Châtenois. Rétablissement de la digue au déversoir construit sur le canal des usines de la duchesse de Mazarin. Rétablissement des digues de la Savoureuse et des réservoirs et canal du moulin Keller à Valdoie. Procès-verbal de visite de la Savoureuse depuis Giromagny jusqu'à Valdoie pour la rectification des écluses servant à l'arrosement des prairies. Plans et mémoires relatifs aux prises d'eau établies pour l'arrosement des prairies riveraines dans le comté de Belfort et la seigneurie du Rosemont.

    24 medias

    Construction d'une digue dans les environs de Trétudans et Châtenois. Rétablissement de la digue au déversoir construit sur le canal des usines de la duchesse de Mazarin. Rétablissement des digues de la Savoureuse et des réservoirs et canal du moulin Keller à Valdoie. Procès-verbal de visite de la Savoureuse depuis Giromagny jusqu'à Valdoie pour la rectification des écluses servant à l'arrosement des prairies. Plans et mémoires relatifs aux prises d'eau établies pour l'arrosement des prairies riveraines dans le comté de Belfort et la seigneurie du Rosemont.

    Date

    1762-1784

    Cote

    1 C 176

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Rivières, ruisseaux
    • Bassin de la Savoureuse, travaux : mémoires, procès-verbaux...
    • Construction d'une digue dans les environs de Trétudans...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3
    Ouverture d'un nouveau lit à la rivière de la Savoureuse pour recevoir les eaux de la Suze au-dessus et au-dessous du pont de Bermont. Travaux à faire dans le ban de Chaux pour remettre la rivière dans son ancien lit. Redressement et curage à Valdoie. Réparation d'une digue à Belfort. Rétablissement de digues pour arrêter les débordements de la Savoureuse à Trétudans. Reconnaissance des anticipations faites sur le lit de la Savoureuse depuis Sermamagny jusqu'à Valdoie. Correspondance, plans, procès-verbaux.

    10 medias

    Ouverture d'un nouveau lit à la rivière de la Savoureuse pour recevoir les eaux de la Suze au-dessus et au-dessous du pont de Bermont. Travaux à faire dans le ban de Chaux pour remettre la rivière dans son ancien lit. Redressement et curage à Valdoie. Réparation d'une digue à Belfort. Rétablissement de digues pour arrêter les débordements de la Savoureuse à Trétudans. Reconnaissance des anticipations faites sur le lit de la Savoureuse depuis Sermamagny jusqu'à Valdoie. Correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1764-1789

    Cote

    1 C 175

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Rivières, ruisseaux
    • Bassin de la Savoureuse, travaux : mémoires, procès-verbaux...
    • Ouverture d'un nouveau lit à la rivière de la Savoureuse...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4
    Angeot (1789), Bavilliers, Belfort (1781-1789), Bermont (1767), Bessoncourt (1737), Bourogne (1769-1789) et Brebotte (1786).

    24 medias

    Angeot (1789), Bavilliers, Belfort (1781-1789), Bermont (1767), Bessoncourt (1737), Bourogne (1769-1789) et Brebotte (1786).

    Cote

    1 C 158

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Ponts
    • Construction et reconstruction de ponts : plans, devis,...
    • Angeot (1789), Bavilliers, Belfort (1781-1789), Bermont...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Danjoutin

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 214

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Danjoutin

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  6. Résultat n°6
    Arrosement et indemnités de terrains - Etablissement d'une prise d'eau près du pont de Bermont pour l'arrosement des prairies au ban de Trétudans. Etablissement d'un canal d'arrosement au ban de Bermont. Mémoires concernant l'arrosement des prairies aux bans de Chaux, Sermamagny, Valdoie. Indemnités à accorder à divers particuliers auxquels on avait enlevé des terrains pour l'établissement d'un nouveau lit de la Savoureuse et de la Suze dans les bans de Bermont et de Sévenans.

    2 medias

    Arrosement et indemnités de terrains - Etablissement d'une prise d'eau près du pont de Bermont pour l'arrosement des prairies au ban de Trétudans. Etablissement d'un canal d'arrosement au ban de Bermont. Mémoires concernant l'arrosement des prairies aux bans de Chaux, Sermamagny, Valdoie. Indemnités à accorder à divers particuliers auxquels on avait enlevé des terrains pour l'établissement d'un nouveau lit de la Savoureuse et de la Suze dans les bans de Bermont et de Sévenans.

    Date

    1757-1789

    Cote

    1 C 177

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Rivières, ruisseaux
    • Bassin de la Savoureuse, travaux : mémoires, procès-verbaux...
    • Arrosement et indemnités de terrains - Etablissement...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    1858-1867

    Date

    1858-1867

    Cote

    7 S 217

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Règlements d’eau, curage, endiguement, libre écoulement...
    • 1858-1867

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  8. Résultat n°8
    Constructions et réparations aux ponts de Sermamagny (1773), Sevenans (1760-1790), Valdoie (1761).

    8 medias

    Constructions et réparations aux ponts de Sermamagny (1773), Sevenans (1760-1790), Valdoie (1761).

    Cote

    1 C 161

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Ponts
    • Construction et reconstruction de ponts : plans, devis,...
    • Constructions et réparations aux ponts de Sermamagny...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Moulins, usines de Belfort et Offemont, Bermont, Botans, Châtenois, Danjoutin, Eloie, Giromagny et Lepuix, Valdoie : plans

    Date

    1830-1867

    Cote

    7 S 218

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Moulins, usines de Belfort et Offemont, Bermont, Botans,...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  10. Résultat n°10

    Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie et agriculture (1864-1865), aménagement des eaux en agriculture, avec plans aquarellés des lieux et dessins des ouvrages à réaliser (1861)

    Date

    an XI-1930

    Cote

    7 S 82

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    Règlements d’eau, curage, redressement, travaux de défense des rives, inondations, irrigation (plans)

    Date

    1816-1870

    Cote

    7 S 211

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Règlements d’eau, curage, redressement, travaux de...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  12. Résultat n°12

    Entretien de ponts sur les routes de Belfort à Porrentruy, de Belfort à Montbéliard, de Belfort Paris : devis.

    Date

    1771-1786

    Cote

    1 C 155

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Ponts
    • Entretien de ponts sur les routes de Belfort à Porrentruy,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Carte du bassin usinier

    Date

    1829

    Cote

    7 S 212

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Carte du bassin usinier

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  14. Résultat n°14
    Mémoire sur le cours de la Savoureuse dans toute son étendue. Plan du cours d'eau. Procès-verbaux de visites, plans et décisions de l'intendant concernant la demande de particuliers tendant à faire remettre la Savoureuse dans son ancien lit entre Sermamagny et la butte dite le Monceau à Valdoie. Travaux de redressement de la Savoureuse à Belfort et à Sevenans.

    18 medias

    Mémoire sur le cours de la Savoureuse dans toute son étendue. Plan du cours d'eau. Procès-verbaux de visites, plans et décisions de l'intendant concernant la demande de particuliers tendant à faire remettre la Savoureuse dans son ancien lit entre Sermamagny et la butte dite le Monceau à Valdoie. Travaux de redressement de la Savoureuse à Belfort et à Sevenans.

    Date

    1750-1790

    Cote

    1 C 174

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Rivières, ruisseaux
    • Bassin de la Savoureuse, travaux : mémoires, procès-verbaux...
    • Mémoire sur le cours de la Savoureuse dans toute son...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15
    Joncherey (1767), Lacollonge (1788-1790), Lepuix (s.d.), Montreux-Château (1750, 1771), Novillars (1752), Roppe (1752) et Rougemont (1776).

    3 medias

    Joncherey (1767), Lacollonge (1788-1790), Lepuix (s.d.), Montreux-Château (1750, 1771), Novillars (1752), Roppe (1752) et Rougemont (1776).

    Cote

    1 C 160

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Ponts
    • Construction et reconstruction de ponts : plans, devis,...
    • Joncherey (1767), Lacollonge (1788-1790), Lepuix (s.d.),...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    1818-1860

    Date

    1818-1860

    Cote

    7 S 216

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Règlements d’eau, curage, endiguement, libre écoulement...
    • 1818-1860

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  17. Résultat n°17
    Entretien d'écluses, de canaux, fossés pour les usines et l'arrosement de prairies. - Angeot (1779), Argiésans (1786), Foussemagne (1773), Froidefontaine (1771-1773), Grandvillars (1754), Lacollonge (1784), Meroux (1784), Moval (1770), Novillars (1772), Petit-Croix (1777-1778), Trétudans (1777) et Vourvenans (1778-1781) : requêtes, ordonnances, plans, correspondance. - Contestation au sujet d'un ruisseau entre Saint-Dizier et Lebetain : délibération des communautés, requêtes, jugement, plan, correspondance (1760-1776). - Rivière de la Savoureuse à Belfort : plan du nivellement de la Savoureuse devant le magasin à fourrages, procès-verbal relatif à des fouilles irrégulières dans le lit de la Savoureuse, demande d'installation d'un martinet à Belfort, correspondance relative à la réparation d'une digue près de la Miotte suite à des inondations (1789), procès-verbal de visite à Sevenans pour fixer les indemnités aux propriétaires lésés par l'ouverture du nouveau lit de la rivière (1769), requêtes de la communauté de Trétudans pour faire des réparations à la digue (1779).

    3 medias

    Entretien d'écluses, de canaux, fossés pour les usines et l'arrosement de prairies. - Angeot (1779), Argiésans (1786), Foussemagne (1773), Froidefontaine (1771-1773), Grandvillars (1754), Lacollonge (1784), Meroux (1784), Moval (1770), Novillars (1772), Petit-Croix (1777-1778), Trétudans (1777) et Vourvenans (1778-1781) : requêtes, ordonnances, plans, correspondance. - Contestation au sujet d'un ruisseau entre Saint-Dizier et Lebetain : délibération des communautés, requêtes, jugement, plan, correspondance (1760-1776). - Rivière de la Savoureuse à Belfort : plan du nivellement de la Savoureuse devant le magasin à fourrages, procès-verbal relatif à des fouilles irrégulières dans le lit de la Savoureuse, demande d'installation d'un martinet à Belfort, correspondance relative à la réparation d'une digue près de la Miotte suite à des inondations (1789), procès-verbal de visite à Sevenans pour fixer les indemnités aux propriétaires lésés par l'ouverture du nouveau lit de la rivière (1769), requêtes de la communauté de Trétudans pour faire des réparations à la digue (1779).

    Date

    1760-1789

    Cote

    1 C 180

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Rivières, ruisseaux
    • Entretien d'écluses, de canaux, fossés pour les usines...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Giromagny, Lepuix, Valdoie

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 215

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Giromagny, Lepuix, Valdoie

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  19. Résultat n°19

    Droits d’eau relatifs au bassin de la Savoureuse

    Date

    1856-1938

    Cote

    7 S 225

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Droits d’eau relatifs au bassin de la Savoureuse

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  20. Résultat n°20

    Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 213

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)