Entretien d'écluses, de canaux, fossés pour les usines et l'arrosement de prairies. - Angeot (1779), Argiésans (1786), Foussemagne (1773), Froidefontaine (1771-1773), Grandvillars (1754), Lacollonge (1784), Meroux (1784), Moval (1770), Novillars (1772), Petit-Croix (1777-1778), Trétudans (1777) et Vourvenans (1778-1781) : requêtes, ordonnances, plans, correspondance. - Contestation au sujet d'un ruisseau entre Saint-Dizier et Lebetain : délibération des communautés, requêtes, jugement, plan, correspondance (1760-1776). - Rivière de la Savoureuse à Belfort : plan du nivellement de la Savoureuse devant le magasin à fourrages, procès-verbal relatif à des fouilles irrégulières dans le lit de la Savoureuse, demande d'installation d'un martinet à Belfort, correspondance relative à la réparation d'une digue près de la Miotte suite à des inondations (1789), procès-verbal de visite à Sevenans pour fixer les indemnités aux propriétaires lésés par l'ouverture du nouveau lit de la rivière (1769), requêtes de la communauté de Trétudans pour faire des réparations à la digue (1779).
Date
1760-1789
Cote
1 C 180
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Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Ponts et chaussées
- Rivières, ruisseaux
- Entretien d'écluses, de canaux, fossés pour les usines...
Producteur :
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort