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  1. Résultat n°1

    1616-1709

    Date

    1616-1709

    Cote

    12 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1616-1709

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    1655-10 novembre 1658

    Date

    1655-1658

    Cote

    27 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • 1655-10 novembre 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    du 17 septembre 1660 au 13 septembre 1662

    Date

    1660-1662

    Cote

    27 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • du 17 septembre 1660 au 13 septembre 1662

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    18 janvier 1662-22 novembre 1663

    Date

    1662-1663

    Cote

    27 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • 18 janvier 1662-22 novembre 1663

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    14 juillet 1666-20 février 1669

    Date

    1666-1669

    Cote

    12 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 14 juillet 1666-20 février 1669

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    17 mars 1666-13 juillet 1669

    Date

    1666-1669

    Cote

    12 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 17 mars 1666-13 juillet 1669

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    24 avril 1668-20 décembre 1671

    Date

    1668-1671

    Cote

    27 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • 24 avril 1668-20 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    1771-1810

    Cote

    2 G 64

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Comptes de la fabrique.
    • 1771-1810

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  9. Résultat n°9

    du 19 janvier 1672 au 24 février 1673

    Date

    1672-1673

    Cote

    27 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • du 19 janvier 1672 au 24 février 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    1751-1770

    Cote

    2 G 63

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Comptes de la fabrique.
    • 1751-1770

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  11. Résultat n°11

    27 janvier 1672-20 décembre 1672

    Date

    1672

    Cote

    12 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1672-20 décembre 1672

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    1672-1750

    Cote

    2 G 62

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Comptes de la fabrique.
    • 1672-1750

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  13. Résultat n°13

    Bois.

    Date

    1673-1750

    Cote

    12 B 179

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages, comptes.

    Date

    1673-1759

    Cote

    12 B 169

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages,…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Comptes de tutelle.

    Date

    1676-1789

    Cote

    12 B 168

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Informations et interrogatoires.

    Date

    1681-1782

    Cote

    12 B 136

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Informations et interrogatoires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Partages de biens.

    Date

    1684-1781

    Cote

    12 B 166

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux de comptes, comptes de tutelles.

    Date

    1684, 1765-1790

    Cote

    27 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Procès-verbaux de comptes, comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    26 septembre 1684-18 janvier 1685

    Date

    1684-1685

    Cote

    12 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 26 septembre 1684-18 janvier 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Inventaires après décès.

    Date

    1684-1775

    Cote

    12 B 165

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Inventaires après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime