324 résultats

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  1. Résultat n°1

    1616-1709

    Date

    1616-1709

    Cote

    12 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1616-1709

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    1655-10 novembre 1658

    Date

    1655-1658

    Cote

    27 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • 1655-10 novembre 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    du 17 septembre 1660 au 13 septembre 1662

    Date

    1660-1662

    Cote

    27 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • du 17 septembre 1660 au 13 septembre 1662

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    18 janvier 1662-22 novembre 1663

    Date

    1662-1663

    Cote

    27 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • 18 janvier 1662-22 novembre 1663

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    14 juillet 1666-20 février 1669

    Date

    1666-1669

    Cote

    12 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 14 juillet 1666-20 février 1669

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    17 mars 1666-13 juillet 1669

    Date

    1666-1669

    Cote

    12 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 17 mars 1666-13 juillet 1669

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    24 avril 1668-20 décembre 1671

    Date

    1668-1671

    Cote

    27 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • 24 avril 1668-20 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    1771-1810

    Cote

    2 G 64

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Comptes de la fabrique.
    • 1771-1810

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  9. Résultat n°9

    du 19 janvier 1672 au 24 février 1673

    Date

    1672-1673

    Cote

    27 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • du 19 janvier 1672 au 24 février 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    1751-1770

    Cote

    2 G 63

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Comptes de la fabrique.
    • 1751-1770

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  11. Résultat n°11

    27 janvier 1672-20 décembre 1672

    Date

    1672

    Cote

    12 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1672-20 décembre 1672

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    1672-1750

    Cote

    2 G 62

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Comptes de la fabrique.
    • 1672-1750

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  13. Résultat n°13

    Bois.

    Date

    1673-1750

    Cote

    12 B 179

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages, comptes.

    Date

    1673-1759

    Cote

    12 B 169

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages,…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Comptes de tutelle.

    Date

    1676-1789

    Cote

    12 B 168

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Informations et interrogatoires.

    Date

    1681-1782

    Cote

    12 B 136

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Informations et interrogatoires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Partages de biens.

    Date

    1684-1781

    Cote

    12 B 166

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux de comptes, comptes de tutelles.

    Date

    1684, 1765-1790

    Cote

    27 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Procès-verbaux de comptes, comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    26 septembre 1684-18 janvier 1685

    Date

    1684-1685

    Cote

    12 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 26 septembre 1684-18 janvier 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Inventaires après décès.

    Date

    1684-1775

    Cote

    12 B 165

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Inventaires après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Registre des causes civiles et fiscales.

    Date

    1685-1686

    Cote

    12 B 128

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registre des causes civiles et fiscales.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Registre des causes extraordinaires.

    Date

    1685-1686

    Cote

    12 B 88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registre des causes extraordinaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23
    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1770

    203 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1770

    Date

    1685-1770

    Cote

    95 Ed GG 1

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • SUARCE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1770

    Producteur :

    Communes

  24. Résultat n°24

    Baptêmes (1685-1770), mariages (1685-1769), sépultures (1686-1770), confirmations (1769).

    Date

    1685-1770

    Cote

    95 Ed GG 1

    • Contexte : 95 E dépôt - Suarce
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes (1685-1770), mariages (1685-1769), sépultures…
  25. Résultat n°25

    2 juillet 1685-12 novembre 1686

    Date

    1685-1686

    Cote

    12 B 108

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 2 juillet 1685-12 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant (1697-1762), Florimont (1702-1709), Suarce (1686-1688).

    Date

    1686-1762

    Cote

    12 B 182

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    13 mai 1687-8 novembre 1690

    Date

    1687-1690

    Cote

    12 B 109

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 13 mai 1687-8 novembre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    13 mai 1687-18 septembre 1688

    Date

    1687-1688

    Cote

    12 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1687-18 septembre 1688

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    15 décembre 1687-11 mai 1696

    Date

    1687-1696

    Cote

    12 B 184

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des actes de défrichement en application…
    • 15 décembre 1687-11 mai 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    15 septembre 1688-16 novembre 1689

    Date

    1688-1689

    Cote

    12 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 15 septembre 1688-16 novembre 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    Comptes divers.

    Date

    1689-1742

    Cote

    12 B 180

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes divers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    30 mai 1690-14 mars 1692

    Date

    1690-1692

    Cote

    12 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 30 mai 1690-14 mars 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    24 janvier 1690-22 mai 1692

    Date

    1690-1692

    Cote

    12 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 24 janvier 1690-22 mai 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    22 janvier 1691-24 septembre 1693

    Date

    1691-1693

    Cote

    12 B 110

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 22 janvier 1691-24 septembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    Comptes de communautés à Chavanatte (1750), Courcelles (1691-1692), Courtelevant (1698, 1702, 1709, 1718, 1722), Lepuix-Neuf (1688-1689), Suarce (1768).

    Date

    1691-1768

    Cote

    12 B 176

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de communautés à Chavanatte (1750), Courcelles…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    1692-1759

    Date

    1692-1759

    Cote

    12 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Enquêtes.
    • 1692-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    25 juin 1692-4 juin 1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    12 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 25 juin 1692-4 juin 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    26 juin 1693-4 juin 1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    12 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 26 juin 1693-4 juin 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    30 octobre 1693-10 juin 1695

    Date

    1693-1695

    Cote

    12 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 30 octobre 1693-10 juin 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    21 juin 1694-21 juin 1695

    Date

    1694-1695

    Cote

    12 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 21 juin 1694-21 juin 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    23 juillet 1695-30 janvier 1699

    Date

    1695-1699

    Cote

    12 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 23 juillet 1695-30 janvier 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    21 juillet 1695-6 avril 1696

    Date

    1695-1696

    Cote

    12 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 21 juillet 1695-6 avril 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    4 mai 1696-7 février 1699

    Date

    1696-1699

    Cote

    12 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1696-7 février 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.

    Date

    1696-1697

    Cote

    12 B 183

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    13 juillet 1698-18 juin 1739

    Date

    1698-1739

    Cote

    12 B 185

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des actes de défrichement en application…
    • 13 juillet 1698-18 juin 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    26 mars 1699-3 mars 1701

    Date

    1699-1701

    Cote

    12 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 26 mars 1699-3 mars 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Elections de tuteurs et de curateurs.

    Date

    1699-1790

    Cote

    12 B 167

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Elections de tuteurs et de curateurs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Appositions et levées de scellés.

    Date

    1699-1789

    Cote

    12 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Appositions et levées de scellés.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    26 mars 1699-14 mars 1704

    Date

    1699-1704

    Cote

    12 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 mars 1699-14 mars 1704

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la succession des familles de Barbaud, de Cointet, de la Bassinière.

    Date

    15 décembre 1700, 9 juillet 1708

    Cote

    12 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer demeurant à Delle à cause de Catherine Véronique de Ferette son épouse.

    Date

    s.d [XVIIIe siècle]

    Cote

    12 B 193

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    28 juillet 1701-19 novembre 1703

    Date

    1701-1703

    Cote

    12 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 28 juillet 1701-19 novembre 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Amendes.

    Date

    1701-1717

    Cote

    12 B 137

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Amendes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Registre des lettres de bourgeoisie.

    Date

    1701-1729

    Cote

    12 B 107

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registre des lettres de bourgeoisie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    15 janvier 1704-19 juin 1704

    Date

    1704

    Cote

    12 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 15 janvier 1704-19 juin 1704

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    9 avril 1704-8 juillet 1706

    Date

    1704-1706

    Cote

    12 B 114

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 9 avril 1704-8 juillet 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Descentes en vue de lieux.

    Date

    1704-1778

    Cote

    12 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Descentes en vue de lieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    21 juillet 1705-5 novembre 1705

    Date

    1705

    Cote

    12 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 21 juillet 1705-5 novembre 1705

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    3 juillet 1706-16 novembre 1708

    Date

    1706-1708

    Cote

    12 B 115

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 3 juillet 1706-16 novembre 1708

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    1er décembre 1706-15 juillet 1706

    Date

    1706

    Cote

    12 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 1er décembre 1706-15 juillet 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    14 septembre 1707-27 octobre 1707

    Date

    1707

    Cote

    12 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 14 septembre 1707-27 octobre 1707

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    15 novembre 1708-18 juillet 1708

    Date

    1708

    Cote

    12 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 15 novembre 1708-18 juillet 1708

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    27 novembre 1708-9 novembre 1717

    Date

    1708-1717

    Cote

    12 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 27 novembre 1708-9 novembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Sentences arbitrales.

    Date

    1708-1778

    Cote

    12 B 138

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Sentences arbitrales.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    7 août 1709-18 juillet 1709

    Date

    1709

    Cote

    12 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 7 août 1709-18 juillet 1709

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    1710-1716

    Date

    1710-1716

    Cote

    12 B 140

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1710-1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    28 mars 1710-10 septembre 1711

    Date

    1710-1711

    Cote

    12 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 28 mars 1710-10 septembre 1711

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    23 novembre 1711-13 mars 1713

    Date

    1711-1713

    Cote

    12 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 23 novembre 1711-13 mars 1713

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    22 novembre 1714-5 mars 1716

    Date

    1714-1716

    Cote

    12 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 22 novembre 1714-5 mars 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    17 juin 1717-26 janvier 1719

    Date

    1717-1719

    Cote

    12 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 17 juin 1717-26 janvier 1719

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    1717-1722

    Date

    1717-1722

    Cote

    12 B 141

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1717-1722

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    12 janvier 1718-22 décembre 1724

    Date

    1718-1724

    Cote

    12 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 12 janvier 1718-22 décembre 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Pièces relatives à la famille Monnier.

    Date

    1718-1758

    Cote

    12 B 181

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces relatives à la famille Monnier.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Milice.

    Date

    1719-1758

    Cote

    12 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Milice.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    28 janvier 1719-21 octobre 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    12 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 28 janvier 1719-21 octobre 1720

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Impositions (affiches).

    Date

    1720-1767

    Cote

    12 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Impositions (affiches).

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    16 janvier 1721-19 décembre 1721

    Date

    1721

    Cote

    12 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 16 janvier 1721-19 décembre 1721

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Mise à la retraite de Claude Antoine Rondot, curé, et nomination de son successeur Jacques Cayal, d’Angeot, par Marie Françoise de Rheinfelfen, abbesse de Masevaux, collatrice de Suarce.

    Date

    1722

    Cote

    2 G 65

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques…
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Suarce.
    • Mise à la retraite de Claude Antoine Rondot, curé,…

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  79. Résultat n°79

    1723-1729

    Date

    1723-1729

    Cote

    12 B 142

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1723-1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    30 septembre 1723-3 septembre 1725

    Date

    1723-1725

    Cote

    12 B 28

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 30 septembre 1723-3 septembre 1725

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime