Thiancourt (Territoire de Belfort, France)

1
Tables décennales.

Date

An II-1863

Cote

96 Ed 4 E 1*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales.
2
26 octobre 1731-10 janvier 1737

Cote

17 B 131
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 26 octobre 1731-10 janvier 1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3
Mai 1847-février 1865

Cote

96 Ed 1 D 2*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- Mai 1847-février 1865
4
Ecole, réparations diverses : correspondance.

Date

1858-1895

Cote

96 Ed 1 M 2
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Ecole, réparations diverses : correspondance.
5
Etats nominatifs et par nationalité des étrangers, 1889.

Cote

96 Ed 2 J 2
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Etrangers.
- Etats nominatifs et par nationalité des étrangers,...
6
21 janvier 1701-13 mars 1703

Cote

17 B 36
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 21 janvier 1701-13 mars 1703
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
24 mars 1729-21 mai 1736.

Cote

2 E 4/543
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
- Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
- Contrats.
- 24 mars 1729-21 mai 1736.
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
8
Forges de Grandvillars.

Date

1690-1780

Cote

17 B 155
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Forges de Grandvillars.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 96 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- THIANCOURT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
10

21 medias
Baptêmes, mariages 1643-1648

Date

1673-1648

Cote

53 Ed GG 1
- Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux
- GRANDVILLARS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages 1643-1648
Producteur :

Communes
11

10 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 221/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Thiancourt
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
12
16 avril 1692-2 avril 1693

Cote

17 B 124
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 16 avril 1692-2 avril 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

Cote

17 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
14
Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.

Cote

96 Ed 1 G 10*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.
15
16 février 1683-31 janvier 1684

Cote

17 B 113
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences extraordinaires.
- 16 février 1683-31 janvier 1684
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
16
8 janvier 1700-9 décembre 1700

Cote

17 B 35
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 8 janvier 1700-9 décembre 1700
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
8 juillet 1742-15 juillet 1754.

Cote

2 E 4/546
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
- Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
- Contrats.
- 8 juillet 1742-15 juillet 1754.
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
18
9 mai 1726-8 décembre 1727

Cote

17 B 51
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 9 mai 1726-8 décembre 1727
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
13 août 1698-18 décembre 1699

Cote

17 B 34
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 13 août 1698-18 décembre 1699
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20
Fragment de l’atlas cadastral, section C.

Date

[Vers 1830]

Cote

96 Ed 1 G 15
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Fragment de l’atlas cadastral, section C.
21
Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1883-1935.

Cote

96 Ed 4 Q 1*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.
- Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou...
22
29 juin 1718-12 décembre 1722.

Cote

2 E 4/541
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
- Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
- Contrats.
- 29 juin 1718-12 décembre 1722.
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
23
7 février 1634

Cote

17 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 7 février 1634
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
24
Etat de section : sections A, B et C.

Date

1825

Cote

96 Ed 1 G 14*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section : sections A, B et C.
25
Locations des terrains communaux.

Date

1875

Cote

96 Ed 2 N 1
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Locations des terrains communaux.
26
4 mai 1745-2 décembre 1746

Cote

17 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 4 mai 1745-2 décembre 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
27
2 juin 1728-9 mars 1733

Cote

28 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Thiancourt
- Registre des causes civiles et fiscales.
- 2 juin 1728-9 mars 1733
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
28
février-6 décembre 1661

Cote

17 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- février-6 décembre 1661
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
29
Thiancourt, Grande-Rue.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/100
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Thiancourt, Grande-Rue.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
30
10 décembre 1750-30 septembre1751

Cote

17 B 72
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 10 décembre 1750-30 septembre1751
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
31
Tutelles et curatelles.

Date

1684-1777

Cote

17 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Tutelles et curatelles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
32
7 mars 1673-18 octobre 1679

Cote

17 B 116
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 7 mars 1673-18 octobre 1679
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
33
Registre des décès.

Date

1803-1869

Cote

96 Ed 3 E 1*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registre des décès.
34
Inventaire de production.

Date

1717

Cote

28 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Thiancourt
- Inventaire de production.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
35
Assignations.

Date

1686-1772

Cote

17 B 141
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Assignations.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
36
Aliénations de terrains communaux.

Date

1859-1912

Cote

96 Ed 1 N 2
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Aliénations de terrains communaux.
37
Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir central reçu au Conseil Souverain d’Alsace.

Date

1774-1777

Cote

28 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Thiancourt
- Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
38
Thiancourt. Comptes de la fabrique.

Date

1681-1728

Cote

2 G 66
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Thiancourt. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
39
1984

Date

1984

Cote

1 E 96 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- THIANCOURT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1984
Producteur :

Collection du greffe
40
9 janvier 1723-16 février 1729.

Cote

2 E 4/542
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
- Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
- Contrats.
- 9 janvier 1723-16 février 1729.
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
41
Ateliers de distillation, désignation des locaux.

Date

1922-1930

Cote

2 O 96/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- THIANCOURT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Ateliers de distillation, désignation des locaux.
42
21 novembre 1679-3 décembre 1680

Cote

17 B 117
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des causes fiscales.
- 21 novembre 1679-3 décembre 1680
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
43
Mai 1865-février 1887

Cote

96 Ed 1 D 3*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du conseil municipal.
- Mai 1865-février 1887
44
Chemin de fer, ligne de Montbéliard à Delle : correspondance.

Date

1882-1907

Cote

96 Ed 2 O 1
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 2 O Transports publics
- Chemin de fer, ligne de Montbéliard à Delle : correspondance.
45

8 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 221/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Thiancourt
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
46
Procès-verbal de bornage du canton de champ dit « la combe aux pourceaux ».

Date

1834

Cote

96 Ed 1 G 2
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Procès-verbal de bornage du canton de champ dit « la...
47
Personnel, secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1806-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1872-1892). Taupier, traitement (1937). Instituteur, traitement, indemnités (1873-1925). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Maîtresse de couture, traitement (1875). Curé, traitement (1873). Maires, frais de déplacement, remboursement d’avance (1892, 1925).

Date

1806-1937

Cote

2 O 96/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- THIANCOURT
- Administration générale
- Personnel, secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
48
4 juin 1669-20 mai 1670

Cote

17 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 4 juin 1669-20 mai 1670
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
49
Retraites ouvrières et paysannes : bordereau des cartes des assurés.

Date

1920

Cote

96 Ed 4 Q 4
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes : bordereau des cartes...
50
5 avril 1770-18 février 1771

Cote

17 B 88
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 5 avril 1770-18 février 1771
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
51
22 octobre 1772-27 décembre 1773

Cote

17 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 22 octobre 1772-27 décembre 1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
52
Comptes.

Date

1756-1785

Cote

17 B 147
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Comptes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
53
Minutes.

Date

1792-1793

Cote

2 E 4/556
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
- Jean Jacques Bornot (24 juin 1769-1793)
- Minutes.
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
54
Registre des naissances, 1793, an IV-1869.

Date

1793-1869

Cote

96 Ed 1 E 1*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registre des naissances, 1793, an IV-1869.
55
Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.

Date

1743-1790

Cote

17 B 159
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
56

213 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 96 NDM 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- THIANCOURT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
57
18 mai 1786-18 janvier 1787

Cote

17 B 106
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 18 mai 1786-18 janvier 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
58
Plébiscite : procès-verbaux des opérations, circulaires, correspondance.

Date

1851-1870

Cote

96 Ed 1 K 2
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Plébiscite : procès-verbaux des opérations, circulaires,...
59
Registre des appointements.

Date

1650

Cote

17 B 134
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registre des appointements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
60
Construction d’un pont entre Thiancourt et Joncherey : extraits de délibérations, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.

Date

1867-1883

Cote

96 Ed 1 O 4
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 1 O Travaux publics, voirie
- Construction d’un pont entre Thiancourt et Joncherey...
61
13 juillet 1758-18 mars 1760

Cote

17 B 80
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 13 juillet 1758-18 mars 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
62
Comptes de gestion avec approbation de la préfecture.

Date

1809-1899

Cote

96 Ed 1 L 3
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
- Comptes de gestion avec approbation de la préfecture.
63
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance. Aliénés (1878). Secours à indigents (1880, 1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929).

Date

1925-1939

Cote

2 O 96/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- THIANCOURT
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance....
64

2 lots 308 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739

Date

1643-1739

Cote

33 Ed GG 2
- Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux
- DELLE
- Registres paroissiaux de la paroisse Saint-Léger
- Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739
Producteur :

Communes
65
Remise pour la pompe à incendie, construction et réparation : plan, procès-verbal de réception des travaux, factures.

Date

1894-1900

Cote

96 Ed 1 M 6
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Remise pour la pompe à incendie, construction et réparation...
66
Guerre de 1870-1871 : indemnités pour dommage de guerre.

Date

1872-1876

Cote

96 Ed 4 H 1
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1870-1871 : indemnités pour dommage de guerre.
67
Réparations et travaux divers : factures.

Date

1851-1902

Cote

96 Ed 1 M 1
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Réparations et travaux divers : factures.
68
Etat de section des propriétés non bâties.

Date

1933-1975

Cote

96 Ed 1 G 11
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section des propriétés non bâties.
69
Relevé sommaire de la matrice, 1813.

Cote

96 Ed 1 G 17
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contribution foncière, personnelle et mobilière.
- Relevé sommaire de la matrice, 1813.
70
28 janvier-10 novembre 1659

Cote

17 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 28 janvier-10 novembre 1659
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
71
Douanes : correspondance relative aux bestiaux (1889-1893), demande de maintien de la brigade de Joncherey (1892), circulaire (1898), état des facilités à accorder pour l’exportation de certaines espèces de marchandises (1899).

Date

1889-1899

Cote

96 Ed 3 G 1
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 3 G Relations de la commune avec les administrations...
- Douanes : correspondance relative aux bestiaux (1889-1893),...
72
Légion d’honneur : lettre de sollicitation pour le maire.

Date

[Vers 1852]

Cote

96 Ed 3 K 1
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 3 K Décorations
- Légion d’honneur : lettre de sollicitation pour le...
73
Dossier de succession de François Louis baron de Roll et de dame Elisabeth de la Bassinière son épouse : élections de tuteurs (1748, 1757), transaction entre les héritiers de la comtesse de Barbavara (1765), partage de la seigneurie entre les familles de Roll et de Lavie (1773-1775).

Date

1748-1775

Cote

2 E 4/548
- Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
- Tabellions seigneuriaux
- Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
- Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
- Dossier de succession de François Louis baron de Roll...
Producteur :

Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
74
Destruction des animaux nuisibles : circulaire (1907), correspondance (1897).

Date

1897, 1907

Cote

96 Ed 3 F 5
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Destruction des animaux nuisibles : circulaire (1907),...
75
Plan départemental de ravitaillement.

Date

1897-1899

Cote

96 Ed 4 F 1
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 4 F Foires et marchés, ravitaillement
- Plan départemental de ravitaillement.
76
15 avril 1757-15 avril 1758

Cote

17 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 15 avril 1757-15 avril 1758
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
77
26 janvier-29 novembre 1672

Cote

17 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 26 janvier-29 novembre 1672
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
78
1987

Date

1987

Cote

1 E 96 NDM 15
- Contexte : 1 E - Etat civil
- THIANCOURT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1987
Producteur :

Collection du greffe
79
Registre des mariages, an XIII, 1809-1869.

Date

An XIII-1869

Cote

96 Ed 2 E 1*
- Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registre des mariages, an XIII, 1809-1869.
80
5 mai 1741-19 janvier 1742

Cote

17 B 64
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Seigneurie de Grandvillars
- Registres des audiences.
- 5 mai 1741-19 janvier 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

26 octobre 1731-10 janvier 1737

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Mai 1847-février 1865

Cote

Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

Ecole, réparations diverses : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

Etats nominatifs et par nationalité des étrangers, 1889.

Cote

Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

21 janvier 1701-13 mars 1703

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 mars 1729-21 mai 1736.

Cote

Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

Producteur :

Forges de Grandvillars.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Baptêmes, mariages 1643-1648

Date

Cote

Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

Producteur :

1886

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

16 avril 1692-2 avril 1693

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.

Cote

Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

16 février 1683-31 janvier 1684

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

8 janvier 1700-9 décembre 1700

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

8 juillet 1742-15 juillet 1754.

Cote

Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

Producteur :

9 mai 1726-8 décembre 1727

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

13 août 1698-18 décembre 1699

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Fragment de l’atlas cadastral, section C.

Date