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Résultats de la recherche

  • 1

    Tables décennales.

    Date

    An II-1863

    Cote

    96 Ed 4 E 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Tables décennales.
  • 2

    26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Mai 1847-février 1865

    Cote

    96 Ed 1 D 2*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • Mai 1847-février 1865
  • 4

    Ecole, réparations diverses : correspondance.

    Date

    1858-1895

    Cote

    96 Ed 1 M 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole, réparations diverses : correspondance.
  • 5

    Etats nominatifs et par nationalité des étrangers, 1889.

    Cote

    96 Ed 2 J 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Etats nominatifs et par nationalité des étrangers,...
  • 6

    21 janvier 1701-13 mars 1703

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier 1701-13 mars 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    24 mars 1729-21 mai 1736.

    Cote

    2 E 4/543

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Contrats.
    • 24 mars 1729-21 mai 1736.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 8

    Forges de Grandvillars.

    Date

    1690-1780

    Cote

    17 B 155

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Forges de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 96 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • THIANCOURT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 10
    Baptêmes, mariages 1643-1648

    21 medias

    Baptêmes, mariages 1643-1648

    Date

    1673-1648

    Cote

    53 Ed GG 1

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • GRANDVILLARS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages 1643-1648

    Producteur :

    Communes

  • 11
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 221/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 12

    16 avril 1692-2 avril 1693

    Cote

    17 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 16 avril 1692-2 avril 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.

    Cote

    96 Ed 1 G 10*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.
  • 15

    16 février 1683-31 janvier 1684

    Cote

    17 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences extraordinaires.
    • 16 février 1683-31 janvier 1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    8 juillet 1742-15 juillet 1754.

    Cote

    2 E 4/546

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
    • Contrats.
    • 8 juillet 1742-15 juillet 1754.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 18

    9 mai 1726-8 décembre 1727

    Cote

    17 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 mai 1726-8 décembre 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    13 août 1698-18 décembre 1699

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 août 1698-18 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    Fragment de l’atlas cadastral, section C.

    Date

    [Vers 1830]

    Cote

    96 Ed 1 G 15

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Fragment de l’atlas cadastral, section C.