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  • 1

    Tables décennales.

    Date

    An II-1863

    Cote

    96 Ed 4 E 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Tables décennales.
  • 2

    26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Mai 1847-février 1865

    Cote

    96 Ed 1 D 2*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • Mai 1847-février 1865
  • 4

    Ecole, réparations diverses : correspondance.

    Date

    1858-1895

    Cote

    96 Ed 1 M 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole, réparations diverses : correspondance.
  • 5

    Etats nominatifs et par nationalité des étrangers, 1889.

    Cote

    96 Ed 2 J 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Etats nominatifs et par nationalité des étrangers,...
  • 6

    21 janvier 1701-13 mars 1703

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier 1701-13 mars 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    24 mars 1729-21 mai 1736.

    Cote

    2 E 4/543

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Contrats.
    • 24 mars 1729-21 mai 1736.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 8

    Forges de Grandvillars.

    Date

    1690-1780

    Cote

    17 B 155

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Forges de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 96 NDM 6

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • THIANCOURT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 10
    Baptêmes, mariages 1643-1648

    21 medias

    Baptêmes, mariages 1643-1648

    Date

    1673-1648

    Cote

    53 Ed GG 1

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • GRANDVILLARS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages 1643-1648

    Producteur :

    Communes

  • 11
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 221/11

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Thiancourt
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 12

    16 avril 1692-2 avril 1693

    Cote

    17 B 124

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 16 avril 1692-2 avril 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.

    Cote

    96 Ed 1 G 10*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.
  • 15

    16 février 1683-31 janvier 1684

    Cote

    17 B 113

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences extraordinaires.
    • 16 février 1683-31 janvier 1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    8 juillet 1742-15 juillet 1754.

    Cote

    2 E 4/546

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
    • Contrats.
    • 8 juillet 1742-15 juillet 1754.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 18

    9 mai 1726-8 décembre 1727

    Cote

    17 B 51

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 mai 1726-8 décembre 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    13 août 1698-18 décembre 1699

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 août 1698-18 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    Fragment de l’atlas cadastral, section C.

    Date

    [Vers 1830]

    Cote

    96 Ed 1 G 15

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Fragment de l’atlas cadastral, section C.
  • 21

    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1883-1935.

    Cote

    96 Ed 4 Q 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou...
  • 22

    29 juin 1718-12 décembre 1722.

    Cote

    2 E 4/541

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Contrats.
    • 29 juin 1718-12 décembre 1722.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 23

    7 février 1634

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 7 février 1634

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    Etat de section : sections A, B et C.

    Date

    1825

    Cote

    96 Ed 1 G 14*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section : sections A, B et C.
  • 25

    Locations des terrains communaux.

    Date

    1875

    Cote

    96 Ed 2 N 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Locations des terrains communaux.
  • 26

    4 mai 1745-2 décembre 1746

    Cote

    17 B 68

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1745-2 décembre 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    2 juin 1728-9 mars 1733

    Cote

    28 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 2 juin 1728-9 mars 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    février-6 décembre 1661

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • février-6 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 29

    10 décembre 1750-30 septembre1751

    Cote

    17 B 72

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 10 décembre 1750-30 septembre1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 30

    Tutelles et curatelles.

    Date

    1684-1777

    Cote

    17 B 152

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    7 mars 1673-18 octobre 1679

    Cote

    17 B 116

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 7 mars 1673-18 octobre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 32

    Registre des décès.

    Date

    1803-1869

    Cote

    96 Ed 3 E 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registre des décès.
  • 33

    Inventaire de production.

    Date

    1717

    Cote

    28 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Thiancourt
    • Inventaire de production.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 34

    Assignations.

    Date

    1686-1772

    Cote

    17 B 141

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Assignations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 35

    Aliénations de terrains communaux.

    Date

    1859-1912

    Cote

    96 Ed 1 N 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Aliénations de terrains communaux.
  • 36

    Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir central reçu au Conseil Souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1777

    Cote

    28 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Thiancourt
    • Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 37

    Thiancourt. Comptes de la fabrique.

    Date

    1681-1728

    Cote

    2 G 66

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - FONDS DES FABRIQUES D'EGLISES
    • Thiancourt. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  • 38

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1 E 96 NDM 12

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • THIANCOURT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 39

    9 janvier 1723-16 février 1729.

    Cote

    2 E 4/542

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Contrats.
    • 9 janvier 1723-16 février 1729.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 40

    Ateliers de distillation, désignation des locaux.

    Date

    1922-1930

    Cote

    2 O 96/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, désignation des locaux.
  • 41

    21 novembre 1679-3 décembre 1680

    Cote

    17 B 117

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 21 novembre 1679-3 décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 42

    Mai 1865-février 1887

    Cote

    96 Ed 1 D 3*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • Mai 1865-février 1887
  • 43

    Chemin de fer, ligne de Montbéliard à Delle : correspondance.

    Date

    1882-1907

    Cote

    96 Ed 2 O 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Transports publics
    • Chemin de fer, ligne de Montbéliard à Delle : correspondance.
  • 44
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 221/9

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Thiancourt
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 45

    Procès-verbal de bornage du canton de champ dit « la combe aux pourceaux ».

    Date

    1834

    Cote

    96 Ed 1 G 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de bornage du canton de champ dit « la...
  • 46
  • 47

    4 juin 1669-20 mai 1670

    Cote

    17 B 21

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 juin 1669-20 mai 1670

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 48

    Retraites ouvrières et paysannes : bordereau des cartes des assurés.

    Date

    1920

    Cote

    96 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : bordereau des cartes...
  • 49

    5 avril 1770-18 février 1771

    Cote

    17 B 88

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 5 avril 1770-18 février 1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 50

    22 octobre 1772-27 décembre 1773

    Cote

    17 B 90

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1772-27 décembre 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 51

    Comptes.

    Date

    1756-1785

    Cote

    17 B 147

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 52

    Minutes.

    Date

    1792-1793

    Cote

    2 E 4/556

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jean Jacques Bornot (24 juin 1769-1793)
    • Minutes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 53

    Registre des naissances, 1793, an IV-1869.

    Date

    1793-1869

    Cote

    96 Ed 1 E 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registre des naissances, 1793, an IV-1869.
  • 54

    Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.

    Date

    1743-1790

    Cote

    17 B 159

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 55
    1870-1900

    213 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 96 NDM 3

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • THIANCOURT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 56

    18 mai 1786-18 janvier 1787

    Cote

    17 B 106

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 18 mai 1786-18 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 57

    Plébiscite : procès-verbaux des opérations, circulaires, correspondance.

    Date

    1851-1870

    Cote

    96 Ed 1 K 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Plébiscite : procès-verbaux des opérations, circulaires,...
  • 58

    Registre des appointements.

    Date

    1650

    Cote

    17 B 134

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registre des appointements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 59

    Construction d’un pont entre Thiancourt et Joncherey : extraits de délibérations, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1867-1883

    Cote

    96 Ed 1 O 4

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Construction d’un pont entre Thiancourt et Joncherey...
  • 60

    13 juillet 1758-18 mars 1760

    Cote

    17 B 80

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 juillet 1758-18 mars 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 61

    Comptes de gestion avec approbation de la préfecture.

    Date

    1809-1899

    Cote

    96 Ed 1 L 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de gestion avec approbation de la préfecture.
  • 62

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance. Aliénés (1878). Secours à indigents (1880, 1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 96/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance....
  • 63
    Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739

    2 lots 308 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739

    Date

    1643-1739

    Cote

    33 Ed GG 2

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • DELLE
    • Registres paroissiaux de la paroisse Saint-Léger
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739

    Producteur :

    Communes

  • 64

    Remise pour la pompe à incendie, construction et réparation : plan, procès-verbal de réception des travaux, factures.

    Date

    1894-1900

    Cote

    96 Ed 1 M 6

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Remise pour la pompe à incendie, construction et réparation...
  • 65

    Guerre de 1870-1871 : indemnités pour dommage de guerre.

    Date

    1872-1876

    Cote

    96 Ed 4 H 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1870-1871 : indemnités pour dommage de guerre.
  • 66

    Réparations et travaux divers : factures.

    Date

    1851-1902

    Cote

    96 Ed 1 M 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Réparations et travaux divers : factures.
  • 67

    Etat de section des propriétés non bâties.

    Date

    1933-1975

    Cote

    96 Ed 1 G 11

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section des propriétés non bâties.
  • 68

    Relevé sommaire de la matrice, 1813.

    Cote

    96 Ed 1 G 17

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière, personnelle et mobilière.
    • Relevé sommaire de la matrice, 1813.
  • 69

    28 janvier-10 novembre 1659

    Cote

    17 B 12

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 28 janvier-10 novembre 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 70

    Douanes : correspondance relative aux bestiaux (1889-1893), demande de maintien de la brigade de Joncherey (1892), circulaire (1898), état des facilités à accorder pour l’exportation de certaines espèces de marchandises (1899).

    Date

    1889-1899

    Cote

    96 Ed 3 G 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Douanes : correspondance relative aux bestiaux (1889-1893),...
  • 71

    Légion d’honneur : lettre de sollicitation pour le maire.

    Date

    [Vers 1852]

    Cote

    96 Ed 3 K 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 3 K Décorations
    • Légion d’honneur : lettre de sollicitation pour le...
  • 72

    Dossier de succession de François Louis baron de Roll et de dame Elisabeth de la Bassinière son épouse : élections de tuteurs (1748, 1757), transaction entre les héritiers de la comtesse de Barbavara (1765), partage de la seigneurie entre les familles de Roll et de Lavie (1773-1775).

    Date

    1748-1775

    Cote

    2 E 4/548

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
    • Dossier de succession de François Louis baron de Roll...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 73

    Destruction des animaux nuisibles : circulaire (1907), correspondance (1897).

    Date

    1897, 1907

    Cote

    96 Ed 3 F 5

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Destruction des animaux nuisibles : circulaire (1907),...
  • 74

    Plan départemental de ravitaillement.

    Date

    1897-1899

    Cote

    96 Ed 4 F 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Plan départemental de ravitaillement.
  • 75

    15 avril 1757-15 avril 1758

    Cote

    17 B 78

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 15 avril 1757-15 avril 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 76

    26 janvier-29 novembre 1672

    Cote

    17 B 23

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 26 janvier-29 novembre 1672

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 77

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 96 NDM 15

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • THIANCOURT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 78

    Registre des mariages, an XIII, 1809-1869.

    Date

    An XIII-1869

    Cote

    96 Ed 2 E 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registre des mariages, an XIII, 1809-1869.
  • 79

    5 mai 1741-19 janvier 1742

    Cote

    17 B 64

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 5 mai 1741-19 janvier 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 80

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe