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  • 1

    Tables décennales.

    Date

    An II-1863

    Cote

    96 Ed 4 E 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Tables décennales.
  • 2

    26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Mai 1847-février 1865

    Cote

    96 Ed 1 D 2*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • Mai 1847-février 1865
  • 4

    Ecole, réparations diverses : correspondance.

    Date

    1858-1895

    Cote

    96 Ed 1 M 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole, réparations diverses : correspondance.
  • 5

    Etats nominatifs et par nationalité des étrangers, 1889.

    Cote

    96 Ed 2 J 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Etats nominatifs et par nationalité des étrangers,...
  • 6

    21 janvier 1701-13 mars 1703

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier 1701-13 mars 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    24 mars 1729-21 mai 1736.

    Cote

    2 E 4/543

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Contrats.
    • 24 mars 1729-21 mai 1736.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 8

    Forges de Grandvillars.

    Date

    1690-1780

    Cote

    17 B 155

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Forges de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 96 NDM 6

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • THIANCOURT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 10
    Baptêmes, mariages 1643-1648

    21 medias

    Baptêmes, mariages 1643-1648

    Date

    1673-1648

    Cote

    53 Ed GG 1

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • GRANDVILLARS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages 1643-1648

    Producteur :

    Communes

  • 11
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 221/11

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Thiancourt
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 12

    16 avril 1692-2 avril 1693

    Cote

    17 B 124

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 16 avril 1692-2 avril 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.

    Cote

    96 Ed 1 G 10*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.
  • 15

    16 février 1683-31 janvier 1684

    Cote

    17 B 113

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences extraordinaires.
    • 16 février 1683-31 janvier 1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    8 juillet 1742-15 juillet 1754.

    Cote

    2 E 4/546

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
    • Contrats.
    • 8 juillet 1742-15 juillet 1754.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 18

    9 mai 1726-8 décembre 1727

    Cote

    17 B 51

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 mai 1726-8 décembre 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    13 août 1698-18 décembre 1699

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 août 1698-18 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    Fragment de l’atlas cadastral, section C.

    Date

    [Vers 1830]

    Cote

    96 Ed 1 G 15

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Fragment de l’atlas cadastral, section C.
  • 21

    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1883-1935.

    Cote

    96 Ed 4 Q 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou...
  • 22

    29 juin 1718-12 décembre 1722.

    Cote

    2 E 4/541

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Contrats.
    • 29 juin 1718-12 décembre 1722.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 23

    7 février 1634

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 7 février 1634

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    Etat de section : sections A, B et C.

    Date

    1825

    Cote

    96 Ed 1 G 14*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section : sections A, B et C.
  • 25

    Locations des terrains communaux.

    Date

    1875

    Cote

    96 Ed 2 N 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Locations des terrains communaux.
  • 26

    4 mai 1745-2 décembre 1746

    Cote

    17 B 68

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1745-2 décembre 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    2 juin 1728-9 mars 1733

    Cote

    28 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 2 juin 1728-9 mars 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    février-6 décembre 1661

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • février-6 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 29

    10 décembre 1750-30 septembre1751

    Cote

    17 B 72

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 10 décembre 1750-30 septembre1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 30

    Tutelles et curatelles.

    Date

    1684-1777

    Cote

    17 B 152

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    7 mars 1673-18 octobre 1679

    Cote

    17 B 116

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 7 mars 1673-18 octobre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 32

    Registre des décès.

    Date

    1803-1869

    Cote

    96 Ed 3 E 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registre des décès.
  • 33

    Inventaire de production.

    Date

    1717

    Cote

    28 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Thiancourt
    • Inventaire de production.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 34

    Assignations.

    Date

    1686-1772

    Cote

    17 B 141

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Assignations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 35

    Aliénations de terrains communaux.

    Date

    1859-1912

    Cote

    96 Ed 1 N 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Aliénations de terrains communaux.
  • 36

    Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir central reçu au Conseil Souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1777

    Cote

    28 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Thiancourt
    • Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 37

    Thiancourt. Comptes de la fabrique.

    Date

    1681-1728

    Cote

    2 G 66

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - FONDS DES FABRIQUES D'EGLISES
    • Thiancourt. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  • 38

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1 E 96 NDM 12

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • THIANCOURT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 39

    9 janvier 1723-16 février 1729.

    Cote

    2 E 4/542

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Contrats.
    • 9 janvier 1723-16 février 1729.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 40

    Ateliers de distillation, désignation des locaux.

    Date

    1922-1930

    Cote

    2 O 96/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, désignation des locaux.