Tables décennales.
Date
An II-1863
Cote
96 Ed 4 E 1*
-
Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales.
An II-1863
96 Ed 4 E 1*
17 B 131
Cours et juridictions d'ancien régime
96 Ed 1 D 2*
1858-1895
96 Ed 1 M 2
96 Ed 2 J 2
17 B 36
Cours et juridictions d'ancien régime
2 E 4/543
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1690-1780
17 B 155
Cours et juridictions d'ancien régime
1937-1957
1 E 96 NDM 6
Collection du greffe
1673-1648
53 Ed GG 1
Communes
1886
6 M 221/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17 B 124
Cours et juridictions d'ancien régime
17 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
96 Ed 1 G 10*
17 B 113
Cours et juridictions d'ancien régime
17 B 35
Cours et juridictions d'ancien régime
2 E 4/546
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
17 B 51
Cours et juridictions d'ancien régime
17 B 34
Cours et juridictions d'ancien régime
[Vers 1830]
96 Ed 1 G 15
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