Trévenans (Territoire de Belfort, France)

1

4 medias
Commune de Vourvenans (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 128
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Vourvenans (4 feuilles).
2

5 medias
Commune de Trétudans (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 119
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Trétudans (5 feuilles).
3
Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

Date

1835-1937

Cote

2 O 106/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
4
1900-1940

Cote

2 O 106/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
5
1815-1900

Cote

2 O 106/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1815-1900
6
Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

Date

1922-1938

Cote

2 O 106/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
7
Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

Date

1847-1940

Cote

2 O 106/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
8
Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

Date

1852-1937

Cote

2 O 106/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
9
Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 106/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Police
- Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
10
Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

Date

1849-1939

Cote

2 O 106/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
11
Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).

Date

1925-1938

Cote

2 O 106/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune, traité...
12
Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).

Date

1813-1933

Cote

2 O 106/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Terrains communaux
- Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange...
13
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).

Date

1833-1939

Cote

2 O 106/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936)....
14
Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

Date

1846-1931

Cote

2 O 106/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
15
Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).

Date

1815-1937

Cote

2 O 106/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VOURVENANS
- Administration générale
- Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
16
Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937). Impositions (1874-1939). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1804-1934).

Date

1835-1939

Cote

2 O 97/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937)....
17
1900-1940

Cote

2 O 97/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
18
1821-1900

Cote

2 O 97/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1821-1900
19
Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ; syndicat d’élevage : subvention (1931, 1935). Commerce, foires, fixation du prix du pain et de la viande (1921). Bascules, location des poids (1933).

Date

An XI-1935

Cote

2 O 97/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ;...
20
Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais, de la batterie 9bis et raccord de la voie ferrée, indemnités pour expropriation (1906-1914). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, étrennes des soldats (1939).

Date

1872-1939

Cote

2 O 97/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Affaires militaires
- Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais,...

Résultats de la recherche

Commune de Vourvenans (4 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Trétudans (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1815-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937). Impositions (1874-1939). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1804-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1821-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ; syndicat d’élevage : subvention (1931, 1935). Commerce, foires, fixation du prix du pain et de la viande (1921). Bascules, location des poids (1933).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais, de la batterie 9bis et raccord de la voie ferrée, indemnités pour expropriation (1906-1914). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, étrennes des soldats (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...