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Résultats de la recherche

  • 1

    Registre des audiences.

    Cote

    3 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Registre des saisies réelles.

    Cote

    3 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Maix, délimitations de terres.

    Cote

    3 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Maix, délimitations de terres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    Témoignages et enquêtes.

    Cote

    3 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Témoignages et enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Procédures diverses.

    Cote

    3 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Procédures diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    3 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Successions.

    Cote

    3 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    Mutations de biens.

    Cote

    3 B 8

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Baux judiciaires.

    Cote

    3 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Cote

    3 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime