Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).
Date
1829-1940
Cote
2 O 104/2
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Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....