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  1. Résultat n°1

    1580-1749

    Date

    1580-1749

    Cote

    23 B 362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1580-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5
    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    467 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    Date

    1611-1749

    Cote

    5 Mi 138

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),...

    Producteur :

    Communes

  6. Résultat n°6
    Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685

    233 medias

    Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685

    Date

    1627-1685

    Cote

    AM Belfort GG 10

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685

    Producteur :

    Communes

  7. Résultat n°7

    janvier 1630-3 septembre 1630

    Date

    1630

    Cote

    4 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1630-3 septembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Date

    1645-1703

    Cote

    29 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    23 janvier 1649-16 décembre 1649

    Date

    1649

    Cote

    4 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 janvier 1649-16 décembre 1649

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    1er novembre 1654-3 août 1655

    Date

    1654-1655

    Cote

    4 B 100

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 1er novembre 1654-3 août 1655

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    19 octobre 1656-18 septembre 1657

    Date

    1656-1657

    Cote

    4 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 19 octobre 1656-18 septembre 1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    mars 1656-12 octobre 1656

    Date

    1656

    Cote

    4 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • mars 1656-12 octobre 1656

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    octobre 1657-12 juin 1659

    Date

    1657-1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    23 octobre 1657-6 mars 1658

    Date

    1657-1658

    Cote

    4 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 23 octobre 1657-6 mars 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    juillet 1658-6 mars 1659

    Date

    1658-1659

    Cote

    4 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • juillet 1658-6 mars 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    13 mars 1658-17 février 1658

    Date

    1658

    Cote

    4 B 114

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 13 mars 1658-17 février 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    22 avril 1660-19 avril 1668

    Date

    1660-1668

    Cote

    4 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 22 avril 1660-19 avril 1668

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    18 janvier 1661-17 janvier 1662

    Date

    1661-1662

    Cote

    4 B 115

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 18 janvier 1661-17 janvier 1662

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    17 janvier 1663-18 décembre 1663

    Date

    1663

    Cote

    4 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1663-18 décembre 1663

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    8 janvier 1664-28 décembre 1664

    Date

    1664

    Cote

    4 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 8 janvier 1664-28 décembre 1664

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    16 août 1668-11 avril 1669

    Date

    1668-1669

    Cote

    4 B 133

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 16 août 1668-11 avril 1669

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    11 septembre 1668-18 décembre 1668

    Date

    1668

    Cote

    4 B 118

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 11 septembre 1668-18 décembre 1668

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    mars 1669-20 mai 1670

    Date

    1669-1670

    Cote

    4 B 134

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1669-20 mai 1670

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    3 février 1671-22 décembre 1671

    Date

    1671

    Cote

    4 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 3 février 1671-22 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25
    Baptêmes 1671-1690, mariages 1671-1685

    50 medias

    Baptêmes 1671-1690, mariages 1671-1685

    Date

    1671-1690

    Cote

    AM Belfort GG 11

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Baptêmes 1671-1690, mariages 1671-1685

    Producteur :

    Communes

  26. Résultat n°26

    29 janvier 1672-20 décembre 1672

    Date

    1672

    Cote

    4 B 136

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 janvier 1672-20 décembre 1672

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    9 septembre 1672-25 août 1676

    Date

    1672-1676

    Cote

    4 B 137

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 9 septembre 1672-25 août 1676

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Date

    1673

    Cote

    4 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    17 janvier 1673-20 décembre 1673

    Date

    1673

    Cote

    4 B 138

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 17 janvier 1673-20 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Date

    1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    5 mars 1675-10 septembre 1676

    Date

    1675-1676

    Cote

    4 B 141

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 5 mars 1675-10 septembre 1676

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    19 janvier 1677-1er décembre 1677

    Date

    1677

    Cote

    4 B 142

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 19 janvier 1677-1er décembre 1677

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    19 janvier 1677-30 mars 1678

    Date

    1677-1678

    Cote

    4 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 19 janvier 1677-30 mars 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    18 janvier 1678-29 décembre 1678

    Date

    1678

    Cote

    4 B 120

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 18 janvier 1678-29 décembre 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    janvier 1679-23 décembre 1679

    Date

    1679

    Cote

    4 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1679-23 décembre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    31 janvier 1679-21 décembre 1679

    Date

    1679

    Cote

    4 B 143

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 31 janvier 1679-21 décembre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    janvier 1680-décembre 1680

    Date

    1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

    Date

    1680-1685

    Cote

    4 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    1680-1747

    Date

    1680-1747

    Cote

    4 B 204

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1680-1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    janvier 1681-17 décembre 1681

    Date

    1681

    Cote

    4 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1681-17 décembre 1681

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Date

    1681, 1686-1689

    Cote

    4 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    28 janvier 1682-15 décembre 1682

    Date

    1682

    Cote

    4 B 146

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 28 janvier 1682-15 décembre 1682

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Date

    1683

    Cote

    4 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    Etats des amendes.

    Date

    1683, 1691

    Cote

    4 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des amendes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    3 février 1683-novembre 1683

    Date

    1683

    Cote

    4 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 3 février 1683-novembre 1683

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46
    Sépultures 1685-1714

    265 medias

    Sépultures 1685-1714

    Date

    1685-1714

    Cote

    AM Belfort GG 28 - 29

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Sépultures 1685-1714

    Producteur :

    Communes

  47. Résultat n°47
    Mariages 1685-1719

    215 medias

    Mariages 1685-1719

    Date

    1685-1719

    Cote

    AM Belfort GG 20 - 21

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Mariages 1685-1719

    Producteur :

    Communes

  48. Résultat n°48

    Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

    Date

    1685

    Cote

    4 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Délibération prise par les officiers de la seigneurie...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    1685-1746

    Date

    1685-1746

    Cote

    23 B 292

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1685-1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    janvier 1685-18 décembre 1685

    Date

    1685

    Cote

    4 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1685-18 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Date

    1686

    Cote

    4 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    mars 1686-26 novembre 1686

    Date

    1686

    Cote

    4 B 149

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1686-26 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    14 janvier 1687-29 mars 1687

    Date

    1687

    Cote

    4 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 14 janvier 1687-29 mars 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    9 septembre 1687-1er mars 1689

    Date

    1687-1689

    Cote

    4 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 septembre 1687-1er mars 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    25 juin 1687-13 décembre 1689

    Date

    1687-1689

    Cote

    4 B 151

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 25 juin 1687-13 décembre 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    14 janvier 1687-3 septembre 1687

    Date

    1687

    Cote

    4 B 122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 14 janvier 1687-3 septembre 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    9 mai 1687-25 juin 1687

    Date

    1687

    Cote

    4 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 mai 1687-25 juin 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    1689-1759

    Date

    1689-1759

    Cote

    4 B 232

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Inventaires et partages de biens.
    • 1689-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    8 mars 1689-9 novembre 1689

    Date

    1689

    Cote

    4 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 8 mars 1689-9 novembre 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    16 novembre 1689-28 février 1690

    Date

    1689-1690

    Cote

    4 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 16 novembre 1689-28 février 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    1689, 1711-1736

    Date

    1689, 1711-1736

    Cote

    23 B 332

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1689, 1711-1736

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Date

    1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63
    Baptêmes 1690-1705

    235 medias

    Baptêmes 1690-1705

    Date

    1690-1705

    Cote

    AM Belfort GG 12

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Baptêmes 1690-1705

    Producteur :

    Communes

  64. Résultat n°64

    13 octobre 1690-12 septembre 1691

    Date

    1690-1691

    Cote

    4 B 153

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 13 octobre 1690-12 septembre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    7 mars 1690-7 février 1691

    Date

    1690-1691

    Cote

    4 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 mars 1690-7 février 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    10 février 1691-29 mai 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    29 mai 1691-16 juillet 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 mai 1691-16 juillet 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    2 septembre 1691-24 octobre 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1691-24 octobre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Tabellionné.

    Date

    1691-1788

    Cote

    4 B 254

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Tabellionné.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    6 novembre 1691-19 décembre 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 6 novembre 1691-19 décembre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    septembre 1691-novembre 1692

    Date

    1691-1692

    Cote

    4 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • septembre 1691-novembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Date

    1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    15 avril 1692-27 août 1692

    Date

    1692

    Cote

    4 B 155

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 avril 1692-27 août 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    2 septembre 1692-21 novembre 1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    4 B 156

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 2 septembre 1692-21 novembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Registre d'audiences des forêts tenues à Giromagny.

    Date

    1692-1694

    Cote

    4 B 97

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registre d'audiences des forêts tenues à Giromagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    3 juin 1692-9 juillet 1692

    Date

    1692

    Cote

    4 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 3 juin 1692-9 juillet 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Date

    1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    juillet 1693-8 juillet 1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    4 B 157

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • juillet 1693-8 juillet 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    2 juillet 1693-2 septembre 1693

    Date

    1693

    Cote

    4 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juillet 1693-2 septembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    12 janvier 1693-20 mai 1693

    Date

    1693

    Cote

    4 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 janvier 1693-20 mai 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime