Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°2
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3
Rattachement de Villars-le-Sec à une paroisse française : correspondance du sous-préfet.

Date

1826

Cote

105 Ed 1 P 1
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE P - Cultes
- 1 P Généralités, police des cultes
- Rattachement de Villars-le-Sec à une paroisse française :...
Résultat n°4

10 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 230/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Villars-le-Sec
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°5

44 medias
1793-1862

Date

1793-1862

Cote

1 E 105 TD 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- VILLARS-LE-SEC
- TABLES DECENNALES 1793-1992
- 1793-1862
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10
Copies de l’atlas (calques).

Date

s.d.

Cote

105 Ed 1 G 2
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
- 1 G Cadastre et impôts directs
- Copies de l’atlas (calques).
Résultat n°11
3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

8 B 199
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
- 3 avril 1770-4 avril 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
Exécution d’une ordonnance du bailli de Delle concernant le corps de garde.

Date

1767

Cote

105 Ed BB 2
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE BB - Administration communale
- Exécution d’une ordonnance du bailli de Delle concernant...
Résultat n°14
Guerre 1870-1871, réquisitions de bêtes à cornes, état des prestations faites par les habitants en vue de l’assistance aux blessés de l’armée du Rhin.

Date

1871

Cote

105 Ed 4 H 2
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H - Affaires militaires, mesures d’exception...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1870-1871, réquisitions de bêtes à cornes, état...
Résultat n°15
13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°16
Registre d'enregistrements des grains.

Date

1709

Cote

8 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre d'enregistrements des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
30 juin 1685-29 novembre 1686

Cote

8 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 30 juin 1685-29 novembre 1686
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°18
6 novembre 1742-18 mars 1743

Cote

8 B 93
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 6 novembre 1742-18 mars 1743
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
28 septembre-21 décembre 1768

Cote

8 B 147
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 28 septembre-21 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20
7 mai 1772-5 novembre 1776

Cote

8 B 167
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences particulières.
- 7 mai 1772-5 novembre 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°21
20 septembre 1720-23 décembre 1747

Cote

8 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22
Convention pour le paiement du personnel communal.

Date

Ans X-XIII

Cote

105 Ed 2 D 3
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D - Administration générale de la commune
- 2 D Actes de l’administration municipale
- Convention pour le paiement du personnel communal.
Résultat n°23
1745-1767

Cote

8 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de tutelle.
- 1745-1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°24

13 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 230/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Villars-le-Sec
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

204 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1736

Date

1668-1736

Cote

90 Ed GG 1 -2
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1736
Producteur :

Communes
Résultat n°26

7 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 230/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Villars-le-Sec
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27
15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

Cote

8 B 204
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de voyages.
- 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
13 août 1725-16 février 1728

Cote

8 B 170
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
- 13 août 1725-16 février 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29
Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges, emprunt, dossier des travaux (1927-1929). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1933).

Date

1927-1933

Cote

2 O 105/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VILLARS-LE-SEC
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune, traité...
Résultat n°30
9 mars 1746 au 15 décembre 1759

Cote

8 B 206
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de voyages.
- 9 mars 1746 au 15 décembre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
Pièces de procédures.

Date

1660-1712

Cote

8 B 243
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32

2 medias
Villars-le-Sec : minute et mise au net.

Cote

1 C 142
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Villars-le-Sec : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°33
Personnel : traitement.

Date

1822-1857

Cote

105 Ed 2 K 1
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 2 K Personnel municipal
- Personnel : traitement.
Résultat n°34
22 mars-23 août 1730

Cote

8 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 22 mars-23 août 1730
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
12 mai-23 août 1745

Cote

8 B 99
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 12 mai-23 août 1745
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°36
Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

Date

1608-1753

Cote

8 B 247
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37

12 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 230/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Villars-le-Sec
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38
4 janvier-9 décembre 1707

Cote

8 B 35
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 4 janvier-9 décembre 1707
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39
Presbytère, location d’une maison pour la cure, don d’un terrain, construction, entretien : cahier des charges, correspondance.

Date

1837-1859

Cote

105 Ed 1 M 3
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Presbytère, location d’une maison pour la cure, don...
Résultat n°40
10 septembre1738 au 16 mai 1741

Cote

8 B 183
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des causes fiscales.
- 10 septembre1738 au 16 mai 1741
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°41
22 mars 1729-21 juillet 1750

Cote

8 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des oppositions.
- 22 mars 1729-21 juillet 1750
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°42
Registre des procédures criminelles.

Date

1740-1755

Cote

8 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des procédures criminelles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43
16 décembre 1751-8 mars 1752

Cote

8 B 112
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 décembre 1751-8 mars 1752
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44
Lettre d’acquisition au profit de Jean Claude Rapinez.

Date

1759

Cote

105 Ed DD 4
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
- Lettre d’acquisition au profit de Jean Claude Rapinez.
Résultat n°45
24 décembre 1757-27 mai 1758

Cote

8 B 123
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 24 décembre 1757-27 mai 1758
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de cru, locaux, périodiques de distillation.

Date

1924-1938

Cote

2 O 105/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VILLARS-LE-SEC
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de...
Résultat n°47
23 janvier-18 décembre 1726

Cote

8 B 54
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 23 janvier-18 décembre 1726
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
13 janvier-22 décembre 1717

Cote

8 B 45
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 13 janvier-22 décembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
1663, 1716

Cote

8 B 278
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1663, 1716
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
Lettre de la municipalité concernant l’état de section cadastral.

Date

1825

Cote

105 Ed 1 G 6
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
- 1 G Cadastre et impôts directs
- Lettre de la municipalité concernant l’état de section...
Résultat n°51
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1939). Enfants assistés (1849-1852). Secours à indigents, comptes du bureau de bienfaisance (1882-1930). Atelier de charité (1848-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1882).

Date

1848-1939

Cote

2 O 105/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VILLARS-LE-SEC
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°52

11 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 230/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Villars-le-Sec
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53
Rapports des gardes.

Date

1733-1756

Cote

8 B 244
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Rapports des gardes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
28 avril-13 octobre 1759

Cote

8 B 126
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 28 avril-13 octobre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
28 juillet-15 décembre 1751

Cote

8 B 111
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 28 juillet-15 décembre 1751
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
1750-1776

Cote

8 B 217
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1750-1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Vellescot

Date

1743-1790

Cote

8 B 240
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Vellescot
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
20 mai-2 décembre 1733

Cote

8 B 66
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 20 mai-2 décembre 1733
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59

11 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 230/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Villars-le-Sec
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°60
1749

Cote

8 B 280
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
10 juillet 1651-17 juillet 1653

Cote

8 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 10 juillet 1651-17 juillet 1653
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Réchésy

Date

1709-1790

Cote

8 B 235
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Réchésy
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Lettre au sous-intendant militaire concernant les pensions de veuves de militaires.

Date

1919

Cote

105 Ed 2 H 2
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H - Affaires militaires, mesures d’exception...
- 2 H Administration militaire
- Lettre au sous-intendant militaire concernant les pensions...
Résultat n°64

119 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1788-1792

Date

1788-1792

Cote

90 Ed GG 5 -8
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1788-1792
Producteur :

Communes
Résultat n°65
20 juin-31 octobre 1742

Cote

8 B 92
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 20 juin-31 octobre 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66

6 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 230/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Villars-le-Sec
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°67
21 juillet 1655-9 septembre1657

Cote

8 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 21 juillet 1655-9 septembre1657
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
10 octobre 1781-5 février 1783

Cote

8 B 157
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 10 octobre 1781-5 février 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69

11 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 230/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Villars-le-Sec
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°70
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°71
Seigneurie de Delle : gestion.

Date

1600, 1688-1789

Cote

8 B 245
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Seigneurie de Delle : gestion.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Villars-le-Sec

Date

1674-1790

Cote

8 B 241
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Villars-le-Sec
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Registre des audiences tenues à Grosne.

Date

1662

Cote

8 B 163
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences tenues à Grosne.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Lettre de l’inspecteur primaire au sujet du traitement de l’instituteur.

Date

1864

Cote

105 Ed 1 R 2
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
- 1 R Enseignement
- Lettre de l’inspecteur primaire au sujet du traitement...
Résultat n°75
1687-1729

Cote

8 B 215
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1687-1729
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
2 décembre 1733-24 mars 1734

Cote

8 B 67
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 2 décembre 1733-24 mars 1734
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Chemin vicinal de Croix à Villars : calculs des remblais et déblais.

Date

1842

Cote

105 Ed 1 O 1
- Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O - Services techniques et travaux
- 1 O Travaux publics, voirie
- Chemin vicinal de Croix à Villars : calculs des remblais...
Résultat n°78

12 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 230/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Villars-le-Sec
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°79
Registres des lièves.

Date

1658-1736

Cote

8 B 214
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des lièves.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
25 juillet 1758-31 décembre 1764

Cote

8 B 203
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des oppositions.
- 25 juillet 1758-31 décembre 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Rattachement de Villars-le-Sec à une paroisse française : correspondance du sous-préfet.

Date

Cote

Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec

1896

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1793-1862

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1777-1789

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Copies de l’atlas (calques).

Date

Cote

Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec

3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Exécution d’une ordonnance du bailli de Delle concernant le corps de garde.

Date

Cote

Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec

Guerre 1870-1871, réquisitions de bêtes à cornes, état des prestations faites par les habitants en vue de l’assistance aux blessés de l’armée du Rhin.

Date

Cote

Contexte : 105 E dépôt - Villars-le-Sec

13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Registre d'enregistrements des grains.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

30 juin 1685-29 novembre 1686

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

6 novembre 1742-18 mars 1743

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :