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Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).

Date

1913-1936

Cote

2 X 70

Résultat n°2
Commune de Vourvenans (4 feuilles).

4 medias

Commune de Vourvenans (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 128

Résultat n°3

Commune de Vourvenans

Date

1828

Cote

3 P 128

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

Date

1835-1937

Cote

2 O 106/13

Résultat n°5

      1900-1940

Date

-

Cote

2 O 106/12

Résultat n°6

      1815-1900

Date

-

Cote

2 O 106/11

Résultat n°7

Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

Date

1922-1938

Cote

2 O 106/10

Résultat n°8

Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

Date

1847-1940

Cote

2 O 106/9

Résultat n°9

Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

Date

1852-1937

Cote

2 O 106/8

Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 106/7

Résultat n°11

Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

Date

1849-1939

Cote

2 O 106/6

Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).

Date

1925-1938

Cote

2 O 106/5

Résultat n°13

Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).

Date

1813-1933

Cote

2 O 106/4

Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).

Date

1833-1939

Cote

2 O 106/3

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

Date

1846-1931

Cote

2 O 106/2

Résultat n°16

Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).

Date

1815-1937

Cote

2 O 106/1

Résultat n°17

Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an X-1930). Eglise : reconstruction, réparations (1844-1934) ; cloches (1834) ; mobilier (1857-1931). Presbytère : réparations, location (1844-1939). Cimetière : translation, agrandissement, reconstruction du mur de clôture (1861-1927) ; concessions (1922-1923).

Date

An X-1939

Cote

1 O 52

Résultat n°18

Carte de travail.

Date

1965

Cote

7 M 1611

Résultat n°19

Délimitation, abornement (1840-1854). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1892). Estimation des coupes, vingtième forestier (1852-1939). Destination des coupes (1843-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1858-1925). Elagage, menus produits (1878). Droits de passage (1882). Captage de sources, aqueducs, fossés (1880). Dégâts, incendies, chablis (1931-1938). Location du droit de chasse (1857-1869). Agents forestiers (1876-1909).

Date

1828-1940

Cote

7 M 801

Résultat n°20
1936

6 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 231/20