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469 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).
Cote
2 X 70
 Date
1913-1936
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Vourvenans (4 feuilles).

4 medias

Commune de Vourvenans (4 feuilles).
Cote
3 P 128
 Date
1828
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Vourvenans (4 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Vourvenans
Cote
3 P 128
 Date
1828
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Vourvenans
Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).
Cote
2 O 106/13
 Date
1835-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
Résultat n°5

      1900-1940
Cote
2 O 106/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •       1900-1940
Résultat n°6

      1815-1900
Cote
2 O 106/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •       1815-1900
Résultat n°7

Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.
Cote
2 O 106/10
 Date
1922-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
Résultat n°8

Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).
Cote
2 O 106/9
 Date
1847-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
Résultat n°9

Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).
Cote
2 O 106/8
 Date
1852-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).
Cote
2 O 106/7
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
Résultat n°11

Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).
Cote
2 O 106/6
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
Résultat n°12

Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).
Cote
2 O 106/5
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, traité...
Résultat n°13

Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).
Cote
2 O 106/4
 Date
1813-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Terrains communaux
  • Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange...
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).
Cote
2 O 106/3
 Date
1833-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936)....
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).
Cote
2 O 106/2
 Date
1846-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
Résultat n°16

Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).
Cote
2 O 106/1
 Date
1815-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • VOURVENANS
  • Administration générale
  • Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°17

Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an X-1930). Eglise : reconstruction, réparations (1844-1934) ; cloches (1834) ; mobilier (1857-1931). Presbytère : réparations, location (1844-1939). Cimetière : translation, agrandissement, reconstruction du mur de clôture (1861-1927) ; concessions (1922-1923).
Cote
1 O 52
 Date
An X-1939
 Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière :...
Résultat n°18
1936

6 medias

1936
Cote
6 M 231/20
 Date
1936
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1936
Résultat n°19
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 231/19
 Date
1931
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1931
Résultat n°20
1926

7 medias

1926
Cote
6 M 231/18
 Date
1926
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1926
Résultat n°21
1921

7 medias

1921
Cote
6 M 231/17
 Date
1921
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1921
Résultat n°22
1911

7 medias

1911
Cote
6 M 231/16
 Date
1911
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1911
Résultat n°23
1906

7 medias

1906
Cote
6 M 231/15
 Date
1906
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1906
Résultat n°24
1901

7 medias

1901
Cote
6 M 231/14
 Date
1901
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1901
Résultat n°25
1896

8 medias

1896
Cote
6 M 231/13
 Date
1896
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1896
Résultat n°26
1891

8 medias

1891
Cote
6 M 231/12
 Date
1891
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1891
Résultat n°27
1886

7 medias

1886
Cote
6 M 231/11
 Date
1886
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1886
Résultat n°28
1881

9 medias

1881
Cote
6 M 231/10
 Date
1881
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1881
Résultat n°29
1876

8 medias

1876
Cote
6 M 231/9
 Date
1876
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1876
Résultat n°30
1872

8 medias

1872
Cote
6 M 231/8
 Date
1872
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1872
Résultat n°31
1866

8 medias

1866
Cote
6 M 231/7
 Date
1866
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1866
Résultat n°32
1861

8 medias

1861
Cote
6 M 231/6
 Date
1861
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1861
Résultat n°33
1856

7 medias

1856
Cote
6 M 231/5
 Date
1856
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1856
Résultat n°34
1851

8 medias

1851
Cote
6 M 231/4
 Date
1851
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1851
Résultat n°35
1846

8 medias

1846
Cote
6 M 231/3
 Date
1846
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1846
Résultat n°36
1841

10 medias

1841
Cote
6 M 231/2
 Date
1841
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1841
Résultat n°37
1836

8 medias

1836
Cote
6 M 231/1
 Date
1836
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Vourvenans
  • 1836
Résultat n°38

Vourvenans, rue Principale.
Cote
80 Fi 1/110
 Date
1995
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Vourvenans, rue Principale.
Résultat n°39
Vourvenans : minute et mise au net.

2 medias

Vourvenans : minute et mise au net.
Cote
1 C 143
 Date- Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Vourvenans : minute et mise au net.
Résultat n°40

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.
Cote
4 B 276
 Date
1774-1789
 Lieu
Andelnans (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France), Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Bavilliers (Territoire de Belfort, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Botans (Territoire de Belfort, France), Buc (Territoire de Belfort, France), Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France), Danjoutin (Territoire de Belfort, France), Dorans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Essert (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 4 B - Bailliage de Belfort
  • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...