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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).

    Date

    1913-1936

    Cote

    2 X 70

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Vourvenans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Vourvenans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 128

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vourvenans (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Vourvenans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 128

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Vourvenans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 106/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
  5. Résultat n°5

          1900-1940

    Cote

    2 O 106/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  6. Résultat n°6

          1815-1900

    Cote

    2 O 106/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1815-1900
  7. Résultat n°7

    Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 106/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 106/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
  9. Résultat n°9

    Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 106/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 106/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 106/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 106/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité...
  13. Résultat n°13

    Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).

    Date

    1813-1933

    Cote

    2 O 106/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange...
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 106/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936)....
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

    Date

    1846-1931

    Cote

    2 O 106/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
  16. Résultat n°16

    Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).

    Date

    1815-1937

    Cote

    2 O 106/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  17. Résultat n°17

    Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an X-1930). Eglise : reconstruction, réparations (1844-1934) ; cloches (1834) ; mobilier (1857-1931). Presbytère : réparations, location (1844-1939). Cimetière : translation, agrandissement, reconstruction du mur de clôture (1861-1927) ; concessions (1922-1923).

    Date

    An X-1939

    Cote

    1 O 52

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 231/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 231/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 231/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1921

    7 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 231/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1911

    7 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 231/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1906

    7 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 231/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1901

    7 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 231/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 231/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1891

    8 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 231/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1886

    7 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 231/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1881

    9 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 231/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 231/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1872

    8 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 231/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1866

    8 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 231/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1861

    8 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 231/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1856

    7 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 231/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1851

    8 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 231/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1846

    8 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 231/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1841

    10 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 231/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1836

    8 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 231/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38

    Vourvenans, rue Principale.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/110

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Vourvenans, rue Principale.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  39. Résultat n°39
    Vourvenans : minute et mise au net.

    2 medias

    Vourvenans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 143

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vourvenans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1789

    Cote

    4 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Date

    1681, 1686-1689

    Cote

    4 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux de défrichement.

    Date

    1784, 1787

    Cote

    4 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de défrichement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    Actes de cautionnement.

    Date

    1734-1790

    Cote

    4 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Actes de cautionnement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    Nominations d’experts et visites.

    Date

    1711-1790

    Cote

    4 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Nominations d’experts et visites.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    Police des grains.

    Date

    1771-1790

    Cote

    4 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Police des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Ouvertures de testaments mystiques.

    Date

    1784-1789

    Cote

    4 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Ouvertures de testaments mystiques.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

    Date

    1781

    Cote

    4 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Etats des amendes.

    Date

    1683, 1691

    Cote

    4 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des amendes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

    Date

    1776

    Cote

    4 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

    Date

    1747

    Cote

    4 B 264*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

    Date

    1781

    Cote

    4 B 263*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    23 janvier1649-16 décembre 1649

    Cote

    4 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 janvier1649-16 décembre 1649

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    1757-1759

    Cote

    4 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles.
    • 1757-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    1733-1737

    Cote

    4 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles.
    • 1733-1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    janvier 1757-4 juillet 1759

    Cote

    4 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • janvier 1757-4 juillet 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    19 janvier 1677-30 mars 1678

    Cote

    4 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 19 janvier 1677-30 mars 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

    Date

    1685

    Cote

    4 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Délibération prise par les officiers de la seigneurie...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Prééminence des greffes.

    Date

    1734-1752

    Cote

    4 B 255

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Prééminence des greffes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Tabellionné.

    Date

    1691-1788

    Cote

    4 B 254

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Tabellionné.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    1785-1789

    Cote

    4 B 253

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1785-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    1771-1772

    Cote

    4 B 251

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1771-1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

    Date

    1770-1789

    Cote

    4 B 250

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Registre des quittances des Juifs.

    Date

    1778-1782

    Cote

    4 B 249

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registre des quittances des Juifs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux de rébellion.

    Date

    1729, 1786

    Cote

    4 B 248

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de rébellion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Certificat de vie.

    Date

    1738

    Cote

    4 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Certificat de vie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Actes de voyage.

    Date

    1780-1786

    Cote

    4 B 246

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Actes de voyage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Rapports de gardes.

    Date

    1755-1781

    Cote

    4 B 245

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

    Date

    1728-1790

    Cote

    4 B 244

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Date

    1777

    Cote

    4 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Etat des titres de la fabrique de Châtenois.

    Date

    1772

    Cote

    4 B 242

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des titres de la fabrique de Châtenois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Etat des titres de la chapelle saint Nicolas de Brasse.

    Date

    1747

    Cote

    4 B 241

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des titres de la chapelle saint Nicolas de Brasse.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Dommages causés par les intempéries.

    Date

    1729-1750

    Cote

    4 B 240

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Dommages causés par les intempéries.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Dommages causés par les exploitations minières.

    Date

    1729-1745

    Cote

    4 B 239

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Dommages causés par les exploitations minières.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Actes de dépôt des registres paroissiaux de Pérouse, Petit-Croix, Saint-Cosme.

    Date

    1788

    Cote

    4 B 238

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Actes de dépôt des registres paroissiaux de Pérouse,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Mutations de biens.

    Date

    1711-1790

    Cote

    4 B 237

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime