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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).

    Date

    1913-1936

    Cote

    2 X 70

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
    • Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret,…
  2. Résultat n°2
    Commune de Vourvenans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Vourvenans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 128

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vourvenans (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Vourvenans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 128

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Vourvenans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 106/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935).…
  5. Résultat n°5

          1900-1940

    Cote

    2 O 106/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  6. Résultat n°6

          1815-1900

    Cote

    2 O 106/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1815-1900
  7. Résultat n°7

    Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 106/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme…
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 106/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852).…
  9. Résultat n°9

    Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 106/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours…
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 106/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement…
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 106/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,…
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 106/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité…
  13. Résultat n°13

    Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).

    Date

    1813-1933

    Cote

    2 O 106/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange…
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 106/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936).…
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

    Date

    1846-1931

    Cote

    2 O 106/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil…
  16. Résultat n°16

    Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).

    Date

    1815-1937

    Cote

    2 O 106/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars…
    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement,…
  17. Résultat n°17

    Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an X-1930). Eglise : reconstruction, réparations (1844-1934) ; cloches (1834) ; mobilier (1857-1931). Presbytère : réparations, location (1844-1939). Cimetière : translation, agrandissement, reconstruction du mur de clôture (1861-1927) ; concessions (1922-1923).

    Date

    An X-1939

    Cote

    1 O 52

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière :…

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Carte de travail.

    Date

    1965

    Cote

    7 M 1611

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Vourvenans.
    • Carte de travail.
  19. Résultat n°19

    Délimitation, abornement (1840-1854). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1892). Estimation des coupes, vingtième forestier (1852-1939). Destination des coupes (1843-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1858-1925). Elagage, menus produits (1878). Droits de passage (1882). Captage de sources, aqueducs, fossés (1880). Dégâts, incendies, chablis (1931-1938). Location du droit de chasse (1857-1869). Agents forestiers (1876-1909).

    Date

    1828-1940

    Cote

    7 M 801

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Vourvenans.
    • Délimitation, abornement (1840-1854). Aménagement,…
  20. Résultat n°20
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 231/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
    • Vourvenans
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.