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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).

    Date

    1913-1936

    Cote

    2 X 70

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Vourvenans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Vourvenans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 128

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vourvenans (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Vourvenans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 128

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Vourvenans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 106/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
  5. Résultat n°5

          1900-1940

    Cote

    2 O 106/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  6. Résultat n°6

          1815-1900

    Cote

    2 O 106/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1815-1900
  7. Résultat n°7

    Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 106/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 106/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
  9. Résultat n°9

    Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 106/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 106/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 106/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 106/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité...
  13. Résultat n°13

    Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).

    Date

    1813-1933

    Cote

    2 O 106/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange...
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 106/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936)....
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

    Date

    1846-1931

    Cote

    2 O 106/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
  16. Résultat n°16

    Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).

    Date

    1815-1937

    Cote

    2 O 106/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  17. Résultat n°17

    Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an X-1930). Eglise : reconstruction, réparations (1844-1934) ; cloches (1834) ; mobilier (1857-1931). Presbytère : réparations, location (1844-1939). Cimetière : translation, agrandissement, reconstruction du mur de clôture (1861-1927) ; concessions (1922-1923).

    Date

    An X-1939

    Cote

    1 O 52

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 231/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 231/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 231/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1921

    7 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 231/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1911

    7 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 231/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1906

    7 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 231/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1901

    7 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 231/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 231/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1891

    8 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 231/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1886

    7 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 231/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1881

    9 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 231/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 231/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1872

    8 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 231/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1866

    8 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 231/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1861

    8 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 231/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1856

    7 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 231/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1851

    8 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 231/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1846

    8 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 231/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1841

    10 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 231/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1836

    8 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 231/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38

    Vourvenans, rue Principale.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/110

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Vourvenans, rue Principale.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  39. Résultat n°39
    Vourvenans : minute et mise au net.

    2 medias

    Vourvenans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 143

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Vourvenans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1789

    Cote

    4 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime