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75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

« Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».
Cote
99 J 26
 Date
1874-1876
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans...
Résultat n°2

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Cote
99 J 35
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Résultat n°3

Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.
Cote
99 J 33
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Carte des principales voies de communication du Territoire...
Résultat n°4

Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.
Cote
99 J 45
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Rachat d’actions
  • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
Résultat n°5

Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.
Cote
99 J 31
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit...
Résultat n°6

« Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs étiquettes Bière fabriquée en Alsace », L’Est républicain du 24/12/1954 ;  « La Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont maintient ses traditions familiales de haute qualité », les Nouvelles du 13/08/1959 ; « Depuis plus d’un siècle la Brasserie de Lachapelle contribue à la renommée des bières françaises », L’Alsace du 25/05/1954.
Cote
99 J 38
 Date
1954, 1959
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Historiques, coupures de presse
  • « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs...
Résultat n°7

Plan de la Brasserie, au 1/200.
Cote
99 J 36
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan de la Brasserie, au 1/200.
Résultat n°8

Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
Cote
99 J 34
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
Résultat n°9

M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.
Cote
99 J 29
 Date
1904-1910
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Impôts et taxes
  • M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904,...
Résultat n°10

Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).
Cote
99 J 25
 Date
1908-1929
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc...
Résultat n°11

Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
Cote
99 J 14
 Date
1910-1911
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
Résultat n°12

Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
Cote
99 J 15
 Date
4 mars 1914
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
Résultat n°13

Commandes passées aux fournisseurs.
Cote
99 J 23
 Date
1915-1916
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Commandes passées aux fournisseurs.
Résultat n°14

M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.
Cote
99 J 24
 Date
1918-1920
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts,...
Résultat n°15

Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.
Cote
99 J 16
 Date
1920
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Estimation de la situation du matériel de la brasserie...
Résultat n°16

Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).
Cote
99 J 8
 Date
1927-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944),...
Résultat n°17

Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.
Cote
99 J 17
 Date
1927
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Rapport technique sur les bâtiments et installation...
Résultat n°18

Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.
Cote
99 J 30
 Date
1936
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section...
Résultat n°19

Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.
Cote
99 J 32
 Date
1936
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.
Résultat n°20

Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.
Cote
99 J 6
 Date
1937
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Convention collective : contrat collectif des brasseries...
Résultat n°21

Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.
Cote
99 J 27
 Date
1938
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Comptabilité
  • Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une...
Résultat n°22

Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.
Cote
99 J 75
 Date
1er juin 1939
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal...
Résultat n°23

Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.
Cote
99 J 12
 Date
1947-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant...
Résultat n°24

Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location, copie du livre foncier de Cernay, plans du bâtiment, descriptifs.
Cote
99 J 52
 Date
1947-1967
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location,...
Résultat n°25

Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.
Cote
99 J 11
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des...
Résultat n°26

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).
Cote
99 J 4
 Date
1949-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Conseil d’administration et assemblée générale
  • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
Résultat n°27

Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).
Cote
99 J 7
 Date
1949-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat...
Résultat n°28

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.
Cote
99 J 53
 Date
1950-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
Résultat n°29

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.
Cote
99 J 13
 Date
1952-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Assurances.
  • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
Résultat n°30

Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).
Cote
99 J 9
 Date
1952-1957
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957),...
Résultat n°31

Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.
Cote
99 J 2
 Date
1952-1953
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Constitution
  • Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris...
Résultat n°32

Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.
Cote
99 J 1
 Date
1952-1953
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Constitution
  • Statut juridique, changement : actes de cession de...
Résultat n°33

Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité, avis d’imposition, demande d’exonération de la taxe d’apprentissage.
Cote
99 J 28
 Date
1952-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Impôts et taxes
  • Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité,...
Résultat n°34

Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion (1953, 1959, 1960).
Cote
99 J 3
 Date
1953-1960
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Conseil d’administration et assemblée générale
  • Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion...
Résultat n°35

Historique et description technique assortis de photographies de la Brasserie (1954, 1955, 1959).
Cote
99 J 37
 Date
1954-1959
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Historiques, coupures de presse
  • Historique et description technique assortis de photographies...
Résultat n°36

Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.
Cote
99 J 18
 Date
1954
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.
Résultat n°37

Vente de petits appareils : factures, correspondance.
Cote
99 J 70
 Date
1955-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente de petits appareils : factures, correspondance.
Résultat n°38

Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.
Cote
99 J 20
 Date
1956-1963
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment,...
Résultat n°39

Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.
Cote
99 J 19
 Date
1956
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel...
Résultat n°40

Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif du matériel, tarifs, correspondance.
Cote
99 J 65
 Date
1957-1965
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif...