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75 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).
Cote
99 J 9
 Date
1952-1957
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957),...
Résultat n°2

Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).
Cote
99 J 8
 Date
1927-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944),...
Résultat n°3

Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.
Cote
99 J 75
 Date
1er juin 1939
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal...
Résultat n°4

Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.
Cote
99 J 74
 Date
1964-1991
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture...
Résultat n°5

Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.
Cote
99 J 73
 Date
1966-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.
Résultat n°6

Vente du matériel de la salle de brassage : factures, correspondance.
Cote
99 J 72
 Date
1962-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel de la salle de brassage : factures,...
Résultat n°7

Vente du matériel de débit : inventaire du matériel.
Cote
99 J 71
 Date
1961-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel de débit : inventaire du matériel.
Résultat n°8

Vente de petits appareils : factures, correspondance.
Cote
99 J 70
 Date
1955-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente de petits appareils : factures, correspondance.
Résultat n°9

Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).
Cote
99 J 7
 Date
1949-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat...
Résultat n°10

Riblonnage : factures, correspondance.
Cote
99 J 69
 Date
1964-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Riblonnage : factures, correspondance.
Résultat n°11

Vente du matériel de bureau : descriptif, factures, correspondance.
Cote
99 J 68
 Date
1962-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel de bureau : descriptif, factures,...
Résultat n°12

Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.
Cote
99 J 67
 Date
1962-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.
Résultat n°13

Vente du matériel mécanique et de l’outillage : descriptif du matériel, tarifs, devis, correspondance.
Cote
99 J 66
 Date
1959-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel mécanique et de l’outillage : descriptif...
Résultat n°14

Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif du matériel, tarifs, correspondance.
Cote
99 J 65
 Date
1957-1965
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif...
Résultat n°15

Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien : tarifs, factures, correspondance.
Cote
99 J 64
 Date
1963-1965
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien...
Résultat n°16

Vente des installations frigorifiques.
Cote
99 J 63
 Date
1962-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente des installations frigorifiques.
Résultat n°17

Q – Z
Cote
99 J 62
 Date
1963-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
  • Q – Z
Résultat n°18

I – P
Cote
99 J 61
 Date
1963-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
  • I – P
Résultat n°19

A – H
Cote
99 J 60
 Date
1957-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
  • A – H
Résultat n°20

Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.
Cote
99 J 6
 Date
1937
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Personnel
  • Convention collective : contrat collectif des brasseries...
Résultat n°21

Vente du matériel de la Brasserie : correspondance (classement alphabétique).
Cote
99 J 59
 Date
1963-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Vente du matériel de la Brasserie : correspondance...
Résultat n°22

Destruction d’une cheminée : projet de plan, devis estimatif, coupures de presse.
Cote
99 J 58
 Date
1963
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Destruction d’une cheminée : projet de plan, devis...
Résultat n°23

Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures de presse, arrêté préfectoral, plans des logements, descriptifs des habitations.
Cote
99 J 57
 Date
1963-1965
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
  • Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures...
Résultat n°24

M – Z
Cote
99 J 56
 Date
1964-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
  • M – Z
Résultat n°25

Chap. – L
Cote
99 J 55
 Date
1963-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
  • Chap. – L
Résultat n°26

A – Chambre de commerce.
Cote
99 J 54
 Date
1965-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
  • A – Chambre de commerce.
Résultat n°27

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.
Cote
99 J 53
 Date
1950-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
Résultat n°28

Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location, copie du livre foncier de Cernay, plans du bâtiment, descriptifs.
Cote
99 J 52
 Date
1947-1967
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location,...
Résultat n°29

Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement, devis de travaux, plans, correspondance.
Cote
99 J 51
 Date
1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Terrains de Lachapelle.
  • Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle...
Résultat n°30

Raccordement au réseau E.D.F. : factures, correspondance.
Cote
99 J 50
 Date
1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Terrains de Lachapelle.
  • Raccordement au réseau E.D.F. : factures, correspondance.
Résultat n°31

Réévaluation de bilan : récapitulation de la réévaluation des constructions, correspondance.
Cote
99 J 5
 Date
1957-1958
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Bilan
  • Réévaluation de bilan : récapitulation de la réévaluation...
Résultat n°32

Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale, plans cadastraux, correspondance.
Cote
99 J 49
 Date
1962-1963
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Terrains de Lachapelle.
  • Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale,...
Résultat n°33

Remembrement : plan de lotissement et de nivellement du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.
Cote
99 J 48
 Date
1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente des terrains et immeubles 
  • Terrains de Lachapelle.
  • Remembrement : plan de lotissement et de nivellement...
Résultat n°34

Brasserie de Mutzig (anciennement Brasserie Wagner) : correspondance.
Cote
99 J 47
 Date
1960-1964
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Rachat d’actions
  • Brasserie de Mutzig (anciennement Brasserie Wagner)...
Résultat n°35

Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.
Cote
99 J 46
 Date
1962-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Rachat d’actions
  • Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts,...
Résultat n°36

Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.
Cote
99 J 45
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Rachat d’actions
  • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
Résultat n°37

Evaluation générale des immeubles et du matériel : désignation des biens, valeurs comptables, réévaluation du bilan, tableau récapitulatif des amortissements.
Cote
99 J 44
 Date
1961-1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Fusion et dissolution de la société
  • Evaluation générale des immeubles et du matériel :...
Résultat n°38

Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire, bilan, déclaration d’impôts, correspondance.
Cote
99 J 43
 Date
1962-1967
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Fusion et dissolution de la société
  • Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire,...
Résultat n°39

Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes de liquidation, contrat, inventaire du matériel et des bâtiments, correspondance.
Cote
99 J 42
 Date
1962-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Fusion et dissolution de la société
  • Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes...
Résultat n°40

Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries et Malteries de Colmar : traité, compromis de vente, procès-verbal de l’assemblée générale, procès-verbal du conseil d’administration, situation comptable, notes, coupures de presse.
Cote
99 J 41
 Date
1962
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Fusion et dissolution de la société
  • Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries...